7. Marques et signes distinctifs
Identification des signes distinctifs
Le site kevin-potier.com peut contenir différents signes distinctifs, éléments d’identification visuelle, noms, titres, logos, symboles et créations permettant d’identifier les univers, œuvres et contenus publiés par Kevin Potier.
Ces éléments participent à l’identité éditoriale, artistique et visuelle du site et de ses créations.
Noms, titres et univers protégés
Les noms, titres, désignations et univers présents sur le site, notamment :
- « Kiro » ;
- « Le Marchand de Réalités » ;
- ainsi que les noms associés aux créations, personnages, concepts, archives ou projets publiés sur le site ;
Le visuel du personnage fictif nommé « Kiro » présenté sur ce site est protégé par le droit d’auteur et fait l’objet d’un dépôt de dessin & modèle enregistré auprès de l’INPI. Le dépôt concerne exclusivement l’apparence visuelle du personnage et non le nom « Kiro » en tant que marque.
sont utilisés dans le cadre des créations originales de Kevin Potier.
Même en l’absence éventuelle de dépôt officiel à titre de marque, ces éléments peuvent être protégés par :
- le droit d’auteur ;
- le droit des signes distinctifs ;
- le droit commun de la concurrence déloyale ;
- ou toute autre protection applicable.
Logos et identités visuelles
Les logos, symboles, identités graphiques, chartes visuelles, éléments de design et représentations visuelles associés au site ou aux créations de Kevin Potier sont protégés au titre de la propriété intellectuelle.
Cela inclut notamment :
- les logos du site ;
- les identités visuelles des œuvres ;
- les symboles liés aux univers fictifs ;
- les représentations graphiques originales ;
- les visuels associés aux personnages et projets.
Interdiction d’utilisation non autorisée
Sauf autorisation écrite préalable de Kevin Potier, il est strictement interdit :
- d’utiliser les noms des créations ;
- de reproduire les logos ;
- d’imiter les identités visuelles ;
- d’utiliser les signes distinctifs du site ;
- de créer des contenus susceptibles de créer une confusion avec les créations originales ;
- d’utiliser les éléments graphiques ou narratifs à des fins commerciales, promotionnelles ou publicitaires ;
- ou de faire croire à une affiliation, un partenariat ou une autorisation inexistante.
Noms de domaine
Le nom de domaine :
- kevin-potier.com
ainsi que ses éventuelles variantes, sous-domaines ou extensions associées, sont réservés et exploités dans le cadre des activités éditoriales et créatives de Kevin Potier.
Toute tentative de reproduction, d’imitation, d’enregistrement abusif ou d’utilisation susceptible de créer une confusion pourra faire l’objet de mesures appropriées.
Référencement et utilisation abusive
Il est interdit :
- d’utiliser les noms ou créations du site dans des campagnes trompeuses ;
- de détourner l’identité visuelle du site ;
- de pratiquer le cybersquatting ;
- d’utiliser les contenus pour générer de faux sites ou faux profils ;
- ou d’exploiter abusivement les signes distinctifs présents sur le site.
Protection juridique
Kevin Potier se réserve le droit d’engager toute action nécessaire afin de protéger :
- ses créations ;
- ses univers fictifs ;
- ses signes distinctifs ;
- ses éléments visuels ;
- ses titres et identités éditoriales ;
contre toute utilisation non autorisée, imitation, usurpation ou exploitation abusive.