6. Propriété intellectuelle
Protection générale des contenus
L’ensemble des contenus présents sur le site kevin-potier.com est protégé par les dispositions françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle, notamment par le Code de la propriété intellectuelle et les conventions internationales applicables en matière de droit d’auteur.
Sauf mention contraire explicite, les contenus publiés sur le site sont la propriété exclusive de Kevin Potier.
Cette protection s’applique notamment, sans limitation, à :
- la structure générale du site ;
- l’arborescence ;
- les textes ;
- les articles ;
- les romans ;
- les univers fictifs ;
- les personnages ;
- les concepts narratifs ;
- les scénarios ;
- les dialogues ;
- les illustrations ;
- les créations graphiques ;
- les logos ;
- les vidéos ;
- les éléments visuels ;
- les compositions artistiques ;
- les archives ;
- les documents fictifs ;
- les designs ;
- les éléments d’interface ;
- les identités visuelles ;
- les contenus rédactionnels ;
- les éléments sonores ;
- ainsi que tout contenu original publié sur le site.
Créations originales protégées
Le site présente plusieurs créations originales appartenant exclusivement à Kevin Potier.
Kiro
Le personnage fictif « Kiro » constitue une création originale protégée par le droit d’auteur.
Le visuel du personnage fictif nommé « Kiro » présenté sur ce site est protégé par le droit d’auteur et fait l’objet d’un dépôt de dessin & modèle enregistré auprès de l’INPI. Le dépôt concerne exclusivement l’apparence visuelle du personnage et non le nom « Kiro » en tant que marque.
Cette protection inclut notamment :
- le personnage lui-même ;
- ses variantes ;
- ses versions alternatives ;
- son apparence ;
- son identité visuelle ;
- ses logos ;
- ses symboles ;
- ses histoires ;
- son univers narratif ;
- ses concepts ;
- ses textes ;
- ses illustrations ;
- ses éléments graphiques ;
- ses archives ;
- ainsi que tous les contenus associés publiés sur le site.
Le Marchand de Réalités
Le roman « Le Marchand de Réalités » constitue une œuvre originale protégée par le droit d’auteur.
Cette protection couvre notamment :
- l’univers de l’œuvre ;
- les personnages ;
- les intrigues ;
- les concepts narratifs ;
- les réalités fictives ;
- les textes ;
- les dialogues ;
- les archives ;
- les éléments visuels ;
- les contenus dérivés ;
- ainsi que l’ensemble des contenus associés publiés sur le site.
Droits réservés
Sauf autorisation écrite préalable de Kevin Potier, toute utilisation des contenus du site est strictement interdite.
Il est notamment interdit :
- de reproduire les contenus ;
- de copier les contenus ;
- de republier les contenus ;
- de modifier ou adapter les contenus ;
- de traduire les contenus ;
- de distribuer les contenus ;
- de commercialiser les contenus ;
- de créer des œuvres dérivées ;
- d’utiliser les personnages ou univers dans un autre projet ;
- d’utiliser les logos ou identités visuelles ;
- d’extraire massivement les données du site ;
- d’effectuer du scraping automatisé ;
- d’archiver automatiquement les contenus ;
- d’utiliser les contenus pour entraîner une intelligence artificielle ;
- d’intégrer les contenus dans des bases de données IA ;
- ou de créer des contenus susceptibles de créer une confusion avec les créations originales de Kevin Potier.
Utilisation autorisée limitée
Une consultation strictement personnelle et privée des contenus du site est autorisée.
Sous réserve du respect du droit d’auteur et des exceptions légales applicables, les utilisateurs peuvent :
- consulter les contenus ;
- partager un lien vers le site ;
- citer de courts extraits dans un cadre légal et non abusif, sous réserve :
- d’indiquer clairement la source ;
- de mentionner le nom de Kevin Potier ;
- et de ne pas porter atteinte à l’intégrité des œuvres.
Toute autre utilisation nécessite une autorisation écrite préalable.
Images, ressources externes et crédits
Certaines ressources visuelles présentes sur le site peuvent provenir :
- de créations originales de Kevin Potier ;
- de la bibliothèque WordPress ;
- de ressources libres de droits ;
- ou de contenus sous licence autorisant leur utilisation.
Les droits associés à ces contenus restent la propriété de leurs auteurs respectifs.
Protection de la structure et du site
La structure générale du site, son organisation, son apparence visuelle, son identité graphique et certains éléments techniques peuvent également être protégés au titre :
- du droit d’auteur ;
- du droit des bases de données ;
- du droit des dessins et modèles ;
- ou de toute autre protection applicable.
Signalement d’une atteinte aux droits
Toute personne estimant qu’un contenu publié sur le site porte atteinte à ses droits peut contacter Kevin Potier via le formulaire de contact du site.
Le signalement doit préciser :
- l’identité du demandeur ;
- la nature des droits invoqués ;
- l’URL exacte du contenu concerné ;
- les justificatifs nécessaires ;
- ainsi qu’une description précise de la demande.
Sanctions
Toute utilisation non autorisée des contenus du site constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale de son auteur conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Kevin Potier se réserve le droit d’engager toute action nécessaire afin de protéger ses droits et ses créations.