9. Gestion des contributions utilisateurs

9.1 Principe général

Le site kevin-potier.com peut permettre aux utilisateurs, visiteurs ou tiers d’interagir avec certains contenus ou services proposés sur le site, notamment via :

formulaires de contact ;
commentaires ;
messages ;
suggestions ;
échanges par courrier électronique ;
publications interactives ;
participations communautaires ;
ou tout autre système d’interaction éventuellement mis à disposition.

Toute contribution transmise au site doit respecter les présentes conditions ainsi que la législation applicable.

L’utilisateur demeure responsable des contenus qu’il transmet, publie, partage ou communique via le site.

9.2 Responsabilité des utilisateurs

Les utilisateurs s’engagent à ne publier, transmettre ou communiquer aucun contenu :

illégal ;
diffamatoire ;
injurieux ;
haineux ;
discriminatoire ;
menaçant ;
obscène ;
trompeur ;
frauduleux ;
malveillant ;
portant atteinte aux droits d’un tiers ;
portant atteinte à la vie privée ;
violant des droits de propriété intellectuelle ;
contenant des virus ou contenus nuisibles.

L’utilisateur garantit disposer de tous les droits nécessaires sur les contenus qu’il transmet.

Toute personne publiant un contenu engage sa responsabilité exclusive.

9.3 Propriété des contributions utilisateurs

Sauf indication contraire explicite, les utilisateurs conservent les droits qu’ils détiennent sur leurs propres contributions.

Toutefois, en transmettant volontairement un contenu au site, l’utilisateur accorde à Kevin Potier une autorisation limitée permettant :

de recevoir le contenu ;
de le consulter ;
de le traiter ;
d’y répondre ;
de le stocker techniquement ;
ou, le cas échéant, de l’afficher dans le cadre du fonctionnement normal du site.

Cette autorisation est :

non exclusive ;
non transférable ;
limitée à la finalité concernée ;
révocable dans les limites techniques et légales applicables.

9.4 Contributions publiées publiquement

Lorsqu’un utilisateur publie volontairement un contenu visible publiquement sur le site, il accepte que ce contenu puisse être :

affiché ;
consulté ;
indexé par les moteurs de recherche ;
partagé via les fonctionnalités normales du web ;
archivé temporairement par des systèmes techniques.

L’utilisateur reconnaît être responsable des informations qu’il rend publiques.

9.5 Interdiction de violation des droits de propriété intellectuelle

Il est interdit aux utilisateurs de publier, transmettre ou partager via le site :

des contenus copiés sans autorisation ;
des œuvres piratées ;
des contenus protégés appartenant à des tiers ;
des images utilisées illégalement ;
des textes reproduits sans droit ;
des contenus portant atteinte au droit d’auteur ;
des contenus utilisant frauduleusement des marques ou identités visuelles.

Toute contribution portant atteinte aux droits d’un tiers pourra être supprimée sans préavis.

9.6 Absence d’obligation de publication

Kevin Potier n’a aucune obligation :

de publier les contributions reçues ;
de maintenir une contribution en ligne ;
de répondre à tous les messages ;
de conserver les contenus transmis ;
de modérer en permanence les échanges.

Toute contribution peut être :

refusée ;
modifiée techniquement ;
masquée ;
suspendue ;
supprimée ;

sans préavis, notamment en cas de non-respect des présentes conditions.

9.7 Modération et suppression

Kevin Potier se réserve le droit de modérer, supprimer ou restreindre tout contenu :

contraire à la loi ;
contraire aux présentes règles ;
nuisible ;
abusif ;
trompeur ;
hors sujet ;
malveillant ;
portant atteinte à l’intégrité du site ou des œuvres.

Cette modération peut être :

automatique ;
manuelle ;
temporaire ;
définitive.

9.8 Signalement de contenu utilisateur

Toute personne peut signaler un contenu utilisateur estimé :

illégal ;
contrefaisant ;
abusif ;
diffamatoire ;
frauduleux ;
contraire aux présentes conditions.

Le signalement doit idéalement comporter :

l’URL concernée ;
la description du contenu ;
la nature du problème ;
les justificatifs éventuels ;
les coordonnées du demandeur.

Après examen, Kevin Potier pourra prendre les mesures jugées appropriées.

9.9 Interdiction des usages automatisés

Les utilisateurs ne peuvent pas utiliser les systèmes interactifs du site pour :

envoyer du spam ;
diffuser automatiquement des contenus ;
collecter des données ;
publier massivement ;
entraîner des systèmes automatisés ;
contourner les limitations techniques ;
automatiser les interactions.

Toute utilisation automatisée abusive pourra entraîner :

le blocage des accès ;
la suppression des contenus ;
des mesures techniques de protection ;
des actions juridiques si nécessaire.

9.10 Confidentialité des contributions privées

Les messages transmis via les formulaires ou moyens de contact du site sont traités de manière confidentielle dans les limites :

des contraintes techniques ;
des obligations légales ;
des nécessités de sécurité ;
des obligations de conservation éventuelles.

Les utilisateurs sont invités à ne pas transmettre :

d’informations sensibles ;
de données confidentielles ;
de secrets professionnels ;
de données bancaires ;
d’informations critiques ;
ou toute donnée dont la divulgation pourrait leur porter préjudice.

9.11 Conservation et suppression des contributions

Les contributions utilisateurs peuvent être conservées pendant une durée raisonnable nécessaire :

au fonctionnement du site ;
à la gestion des échanges ;
à la sécurité ;
à la conformité légale ;
à la gestion des litiges éventuels.

Kevin Potier se réserve le droit de supprimer certaines contributions :

pour des raisons techniques ;
de sécurité ;
de maintenance ;
de modération ;
de conformité légale ;
ou d’organisation du site.

9.12 Absence de rémunération

Sauf accord écrit contraire, les contributions transmises au site :

ne donnent lieu à aucune rémunération ;
ne créent aucun partenariat ;
ne créent aucune relation contractuelle particulière ;
ne créent aucune obligation d’exploitation ou de publication.

9.13 Protection des créations de Kevin Potier

Les utilisateurs ne disposent d’aucun droit sur les créations originales publiées sur le site.

Toute interaction avec le site ne donne aucun droit :

sur Kiro ;
sur Le Marchand de Réalités ;
sur les personnages ;
sur les univers fictifs ;
sur les illustrations ;
sur les contenus narratifs ;
sur les logos ;
sur les créations originales de Kevin Potier.

Le visuel du personnage fictif nommé « Kiro » présenté sur ce site est protégé par le droit d’auteur et fait l’objet d’un dépôt de dessin & modèle enregistré auprès de l’INPI. Le dépôt concerne exclusivement l’apparence visuelle du personnage et non le nom « Kiro » en tant que marque.

Toute tentative de réutilisation non autorisée des créations du site reste interdite conformément aux présentes règles de propriété intellectuelle.