10. Protection contre l’indexation et l’exploitation par intelligence artificielle

10.1 Principe général

Sauf autorisation écrite préalable de Kevin Potier, les contenus du site kevin-potier.com ne peuvent pas être utilisés pour alimenter, entraîner, tester, améliorer, évaluer ou enrichir des systèmes d’intelligence artificielle, des modèles génératifs, des bases de données automatisées ou des systèmes d’analyse algorithmique.

Cette interdiction s’applique notamment aux contenus suivants :

textes ;
romans ;
extraits littéraires ;
personnages fictifs ;
univers narratifs ;
illustrations ;
images ;
logos ;
variantes graphiques ;
archives ;
documents fictifs ;
contenus éditoriaux ;
contenus visuels ;
contenus multimédias ;
données structurées ou non structurées.

10.2 Interdiction d’entraînement IA

Il est interdit d’utiliser les contenus du site pour :

entraîner un modèle d’intelligence artificielle ;
affiner un modèle existant ;
créer un dataset ;
enrichir une base d’apprentissage ;
tester un modèle génératif ;
produire des contenus similaires ;
reproduire le style, l’univers ou les créations de Kevin Potier ;
générer automatiquement des textes, images, sons ou vidéos inspirés des contenus du site.

Cette interdiction concerne notamment :

les modèles de langage ;
les générateurs d’images ;
les générateurs vidéo ;
les générateurs audio ;
les systèmes de synthèse vocale ;
les outils de résumé automatique ;
les moteurs conversationnels ;
les agents autonomes ;
les systèmes de recommandation ou d’analyse automatisée.

10.3 Interdiction de scraping et de collecte automatisée

Sauf autorisation écrite préalable, il est interdit de procéder à :

l’extraction automatisée des contenus ;
l’aspiration du site ;
la copie massive des pages ;
la collecte systématique des textes ;
la collecte systématique des images ;
la constitution d’archives automatisées ;
la création de bases de données à partir du site ;
la réutilisation automatisée des contenus ;
la republication algorithmique des contenus.

Cette interdiction s’applique même lorsque les contenus sont accessibles publiquement.

10.4 Interdiction de republication générative

Il est interdit d’utiliser les contenus du site pour produire, générer ou republier automatiquement :

des textes similaires ;
des images similaires ;
des personnages dérivés ;
des univers narratifs comparables ;
des variantes de Kiro ;
des contenus inspirés de « Le Marchand de Réalités » ;
des résumés extensifs permettant de remplacer l’œuvre originale ;
des œuvres dérivées créant une confusion avec les créations originales.

Le visuel du personnage fictif nommé « Kiro » présenté sur ce site est protégé par le droit d’auteur et fait l’objet d’un dépôt de dessin & modèle enregistré auprès de l’INPI. Le dépôt concerne exclusivement l’apparence visuelle du personnage et non le nom « Kiro » en tant que marque.

10.5 Respect des directives techniques

Les robots, systèmes automatisés, crawlers, agents IA et outils d’indexation doivent respecter les limitations techniques mises en place sur le site, notamment :

le fichier robots.txt ;
les balises meta robots ;
les en-têtes HTTP ;
les restrictions d’accès ;
les limitations anti-bot ;
les consignes d’exclusion éventuellement publiées.

Le non-respect de ces directives peut être considéré comme un usage non autorisé.

10.6 Indexation par les moteurs de recherche classiques

L’indexation standard par les moteurs de recherche généralistes peut être autorisée lorsqu’elle a pour seul objectif :

de référencer les pages publiques ;
d’afficher un court extrait ;
de générer un aperçu de recherche ;
d’orienter les utilisateurs vers la page originale.

Cette tolérance ne vaut pas autorisation :

d’entraîner une intelligence artificielle ;
de reproduire les contenus ;
de constituer un dataset ;
de republier les textes ;
de générer des œuvres dérivées ;
d’extraire massivement les données.

10.7 Demande d’autorisation spécifique

Toute utilisation des contenus du site dans un cadre lié à l’intelligence artificielle, au machine learning, à l’analyse automatisée ou à l’extraction de données doit faire l’objet d’une demande écrite préalable.

La demande doit préciser :

l’identité du demandeur ;
l’organisme concerné ;
les contenus visés ;
la finalité exacte ;
les technologies utilisées ;
la durée d’utilisation ;
les modalités de stockage ;
les éventuels tiers impliqués ;
les garanties de sécurité ;
les conditions de suppression des données ;
le caractère commercial ou non commercial du projet.

Aucune utilisation ne peut commencer sans autorisation écrite explicite.

10.8 Mesures en cas d’utilisation non autorisée

En cas d’utilisation non autorisée des contenus du site par un système automatisé, un service d’intelligence artificielle, un robot de collecte ou une plateforme tierce, Kevin Potier se réserve le droit de prendre toute mesure utile, notamment :

demander le retrait des contenus ;
demander la suppression des données collectées ;
demander la suppression d’un dataset ;
exiger la cessation de l’utilisation ;
signaler l’usage non autorisé à la plateforme concernée ;
adresser une mise en demeure ;
demander réparation du préjudice subi ;
engager toute action judiciaire appropriée.

10.9 Absence d’autorisation implicite

Le fait qu’un contenu soit accessible publiquement, indexé par un moteur de recherche ou partagé sur Internet ne constitue pas une autorisation d’utilisation par intelligence artificielle.

Aucune autorisation implicite n’est accordée pour :

l’apprentissage automatique ;
l’analyse automatisée ;
la génération de contenus ;
la reproduction algorithmique ;
l’extraction massive ;
la constitution de corpus ;
la réutilisation dans des systèmes commerciaux ou expérimentaux.

Tous les droits sont expressément réservés.