Protection du contenu
Le site kevin-potier.com est la propriété exclusive de Kevin Potier, qui détient tous les droits de propriété intellectuelle sur les contenus publiés. Cela inclut, mais sans se limiter à, les textes, images, photographies, vidéos, logos, icônes, sons, logiciels, et design. L’ensemble de ces éléments est protégé par le droit d’auteur, ainsi que par les lois françaises et internationales sur la propriété intellectuelle et les droits connexes.
Tous les droits de reproduction, de représentation, d’adaptation, de traduction, d’exploitation commerciale, de distribution, et d’utilisation des contenus du site, sous toute forme, sont réservés exclusivement à Kevin Potier, ou à ses ayants droit. Toute utilisation non autorisée des éléments présents sur ce site constitue une violation de ces droits et peut entraîner des poursuites civiles et pénales.
Usage autorisé
Les contenus de ce site sont mis à disposition pour un usage strictement personnel, privé et non commercial. L’utilisateur est autorisé à consulter, télécharger et imprimer les contenus uniquement dans le cadre d’une utilisation privée, non commerciale, et pour un usage strictement individuel. Toute utilisation à des fins autres que celles expressément autorisées est interdite sans l’accord écrit préalable de Kevin Potier.
En particulier, toute reproduction, modification, distribution, transmission, rediffusion, publication, ou mise à disposition à des fins commerciales des éléments du site (y compris, mais sans se limiter à, les textes, images, vidéos, sons, ou autres contenus), en tout ou partie, est formellement interdite sans l’accord écrit préalable de Kevin Potier.
L’interdiction s’étend à l’utilisation des contenus du site dans un cadre commercial ou publicitaire, que ce soit pour une entreprise, une organisation ou toute autre personne à des fins de profit.
Demande de permission
Pour toute demande d’utilisation des contenus du site au-delà de l’usage personnel et non commercial autorisé, une demande préalable doit être adressée à Kevin Potier à l’adresse suivante : [contact@kevin-potier.com].
Dans votre demande, veuillez spécifier :
- Les contenus que vous souhaitez utiliser (textes, images, vidéos, etc.)
- L’utilisation envisagée pour ces contenus
- Le contexte ou la finalité de l’usage (par exemple, utilisation dans une publication, projet commercial, site web tiers, etc.)
Après réception de votre demande, Kevin Potier procédera à l’évaluation de celle-ci et vous répondra dans les meilleurs délais. Une réponse positive n’interviendra que si l’utilisation demandée respecte les droits d’auteur et les conditions de protection des contenus du site.
Violation des droits d’auteur
Le non-respect de ces conditions peut entraîner des sanctions civiles et pénales, conformément au Code de la propriété intellectuelle. En cas de violation des droits d’auteur ou de la propriété intellectuelle de Kevin Potier, celui-ci se réserve le droit de prendre toutes les mesures nécessaires pour faire valoir ses droits, y compris engager des actions en justice.
La contrefaçon de tout ou partie du contenu du site constitue une infraction pénale qui peut entraîner des poursuites judiciaires. Toute personne ou entité qui utiliserait illégalement ces contenus sera tenue de réparer les préjudices causés à Kevin Potier et pourra être poursuivie pour atteinte aux droits de propriété intellectuelle.
Modifications de la page
Kevin Potier se réserve le droit de modifier le contenu de cette page à tout moment, sans préavis. Ces modifications peuvent être apportées pour des raisons légales, pratiques ou afin de s’adapter aux évolutions législatives ou réglementaires en matière de protection des droits d’auteur et de la propriété intellectuelle.
Les visiteurs du site sont invités à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des mises à jour éventuelles. Toute modification prendra effet dès sa publication sur le site, et l’utilisation continue du site après ces modifications constituera l’acceptation de ces nouvelles conditions.
Contact
Pour toute question relative à cette politique de droits d’auteur, pour toute demande d’autorisation d’utilisation des contenus, ou pour signaler toute violation présumée des droits de propriété intellectuelle de Kevin Potier, veuillez nous contacter à l’adresse suivante :
[contact@kevin-potier.com]