18. Cas particuliers et situations spécifiques
Certaines fonctionnalités, technologies ou situations particulières peuvent entraîner l’utilisation de cookies, traceurs ou traitements spécifiques différents de ceux utilisés dans le cadre standard de la navigation sur le site.
La présente section a pour objectif de préciser le traitement de certains cas particuliers susceptibles de concerner :
- des catégories spécifiques d’utilisateurs ;
- des fonctionnalités particulières ;
- certains services tiers ;
- ou des usages techniques spécifiques.
Le contenu de cette section doit être adapté aux fonctionnalités réellement présentes sur le site.
18.1 Utilisateurs mineurs
Le site n’a pas vocation à collecter volontairement des données personnelles concernant des mineurs sans autorisation appropriée lorsque celle-ci est requise par la réglementation applicable.
Les utilisateurs mineurs sont invités :
- à obtenir l’autorisation de leurs représentants légaux ;
- à ne pas transmettre d’informations sensibles ;
- et à utiliser le site sous supervision adaptée lorsque cela est nécessaire.
Le site ne met pas volontairement en œuvre :
- de profilage publicitaire destiné aux mineurs ;
- de ciblage comportemental spécifique ;
- ou de collecte intentionnelle excessive de données concernant des enfants.
Si des données concernant un mineur étaient collectées de manière involontaire, elles pourraient être supprimées dans les meilleurs délais après signalement.
18.2 Formulaires de contact
Le site peut proposer un ou plusieurs formulaires de contact.
L’utilisation de ces formulaires peut nécessiter certains cookies ou technologies techniques afin notamment :
- d’assurer l’envoi du formulaire ;
- de prévenir le spam ;
- de sécuriser les échanges ;
- de maintenir une session temporaire ;
- ou de vérifier l’authenticité de la requête.
Les données transmises via les formulaires sont traitées conformément à la Politique de Confidentialité du site.
18.3 Protection anti-spam et anti-bot
Afin de protéger le site contre :
- les messages automatisés ;
- les abus ;
- les robots malveillants ;
- les attaques ;
- ou certaines activités frauduleuses ;
des outils de sécurité peuvent être utilisés.
Ces technologies peuvent notamment inclure :
- reCAPTCHA ;
- systèmes anti-bot ;
- protections comportementales ;
- ou mécanismes de validation technique.
Ces dispositifs peuvent collecter certaines informations techniques relatives :
- au navigateur ;
- au terminal ;
- à l’adresse IP ;
- ou au comportement de navigation.
18.4 Contenus multimédias intégrés
Le site peut intégrer :
- des vidéos ;
- des lecteurs audio ;
- des galeries ;
- des contenus interactifs ;
- ou d’autres médias externes.
Ces contenus peuvent provenir de services tiers susceptibles :
- de déposer leurs propres cookies ;
- de collecter des données techniques ;
- ou d’effectuer des traitements indépendants.
Le chargement de certains contenus peut être conditionné à l’acceptation préalable des cookies concernés.
18.5 Réseaux sociaux et contenus embarqués
Le site peut intégrer :
- des boutons de partage ;
- des publications sociales ;
- des widgets ;
- des contenus provenant de plateformes sociales ;
- ou des liens interactifs.
L’interaction avec ces services peut entraîner :
- le dépôt de cookies tiers ;
- le suivi de navigation ;
- ou le traitement de certaines données par les plateformes concernées.
Les utilisateurs sont invités à consulter les politiques de confidentialité des réseaux sociaux utilisés.
18.6 Espace d’administration du site
Certaines technologies ou cookies peuvent être utilisés exclusivement dans le cadre :
- de l’administration technique du site ;
- de la gestion des contenus ;
- de la maintenance ;
- de la sécurité ;
- ou des connexions administrateur.
Ces cookies concernent principalement :
- les administrateurs ;
- les éditeurs ;
- ou les personnes autorisées à intervenir sur le site.
Ils ne sont généralement pas destinés aux visiteurs classiques.
18.7 Journalisation technique et sécurité
Le site peut conserver certains journaux techniques (logs) afin :
- de surveiller la sécurité ;
- de détecter des anomalies ;
- de prévenir les intrusions ;
- de diagnostiquer des incidents techniques ;
- ou d’assurer la stabilité des services.
Ces journaux peuvent inclure :
- des données réseau ;
- des événements de connexion ;
- des informations techniques ;
- ou certaines données de sécurité.
L’accès à ces informations est limité aux personnes habilitées.
18.8 Cookies liés à la gestion du consentement
Le module de gestion des cookies peut utiliser certains cookies techniques afin :
- de mémoriser les choix de l’utilisateur ;
- de conserver les préférences exprimées ;
- de ne pas réafficher inutilement le bandeau cookies ;
- ou de démontrer la conformité réglementaire du site.
Ces cookies sont généralement considérés comme strictement nécessaires.
18.9 Utilisation d’outils d’analyse ou de statistiques
Le site peut utiliser des outils statistiques afin :
- de mesurer l’audience ;
- d’améliorer les contenus ;
- d’optimiser les performances ;
- ou de mieux comprendre l’utilisation du site.
Selon leur configuration, ces outils peuvent :
- fonctionner avec ou sans consentement ;
- utiliser des données anonymisées ;
- ou impliquer certains traitements supplémentaires.
Le site veille à limiter les données collectées au strict nécessaire.
18.10 Publicité et contenus sponsorisés
À la date de rédaction de la présente politique, le site peut :
- ne pas utiliser de publicité ciblée ;
- ne pas afficher de contenus sponsorisés ;
- ou ne pas recourir au profilage publicitaire.
Si des fonctionnalités publicitaires étaient ajoutées ultérieurement :
- la présente politique pourrait être mise à jour ;
- et le consentement préalable des utilisateurs serait recueilli lorsque cela est requis.
18.11 Utilisation d’intelligence artificielle ou d’automatisation
Le site peut utiliser certains outils automatisés ou technologies d’assistance technique destinés notamment :
- à améliorer la sécurité ;
- optimiser les performances ;
- analyser des données statistiques ;
- ou faciliter certaines opérations techniques.
Le site ne revend pas les données collectées via les cookies à des systèmes d’intelligence artificielle tiers à des fins commerciales sans base légale appropriée.
Par ailleurs, sauf autorisation explicite :
- les contenus originaux du site ;
- les créations artistiques ;
- les univers fictifs ;
- les textes ;
- les personnages ;
- ou les illustrations ;
ne peuvent être utilisés pour entraîner des systèmes d’intelligence artificielle externes.
18.12 Archivage et sauvegardes techniques
Des mécanismes de sauvegarde ou d’archivage peuvent être utilisés afin :
- d’assurer la continuité du site ;
- préserver l’intégrité des données ;
- ou restaurer les services en cas d’incident.
Ces traitements sont limités aux besoins techniques et de sécurité du site.
18.13 Accessibilité et compatibilité technique
Le site s’efforce d’être compatible avec :
- différents navigateurs ;
- différents appareils ;
- différents systèmes d’exploitation ;
- et différents niveaux de protection de la vie privée.
Toutefois, certaines fonctionnalités peuvent être limitées :
- lorsque certains scripts sont bloqués ;
- lorsque les cookies sont désactivés ;
- ou lorsque des protections renforcées sont utilisées par l’utilisateur.
18.14 Cas des liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites ou services externes.
La présente Politique Cookies ne s’applique pas :
- aux sites tiers ;
- aux plateformes externes ;
- aux services indépendants ;
- ni aux contenus non contrôlés directement par le site.
Les utilisateurs sont invités à consulter les politiques propres aux services concernés.
18.15 Cas des extensions de navigateur et outils tiers
Certaines extensions ou outils installés par l’utilisateur peuvent :
- modifier le comportement du site ;
- bloquer certains contenus ;
- empêcher le fonctionnement de certains cookies ;
- ou perturber certaines fonctionnalités.
Le site ne peut garantir un fonctionnement optimal lorsque des outils externes modifient volontairement le comportement du navigateur.
18.16 Cas des changements techniques futurs
Le site peut évoluer à tout moment notamment :
- par l’ajout de nouvelles fonctionnalités ;
- l’intégration de nouveaux services ;
- l’évolution des outils techniques ;
- ou l’adaptation à de nouvelles obligations réglementaires.
La présente Politique Cookies pourra être modifiée afin de refléter ces évolutions.
18.17 Principe de proportionnalité
Dans tous les cas particuliers décrits dans la présente section, le site s’efforce :
- de limiter les données collectées ;
- de respecter le principe de minimisation ;
- de protéger la confidentialité des utilisateurs ;
- et de mettre en œuvre des traitements proportionnés aux finalités poursuivies.
18.18 Informations complémentaires
Pour toute question relative à une situation particulière concernant les cookies, les technologies utilisées ou les traitements réalisés sur le site, l’utilisateur peut contacter le responsable du traitement via les moyens de contact indiqués dans la présente politique ou dans les Mentions Légales du site.