1. Introduction

La présente Politique relative aux Cookies a pour objectif d’informer de manière claire, transparente et complète les utilisateurs du site sur l’utilisation des cookies et autres technologies de traçage susceptibles d’être déposés, lus ou stockés sur leur terminal lors de leur navigation.

Lors de la consultation du site, des informations peuvent être enregistrées ou lues sur votre appareil (ordinateur, tablette, smartphone ou tout autre terminal connecté), notamment par l’intermédiaire de cookies, traceurs, scripts, balises web, pixels invisibles ou technologies similaires.

Cette politique explique notamment :

ce qu’est un cookie ;
les différents types de cookies utilisés ;
les finalités poursuivies ;
la manière dont les utilisateurs peuvent gérer leurs préférences ;
les droits dont disposent les utilisateurs concernant leurs données personnelles.

Le site accorde une importance particulière au respect de la vie privée, à la confidentialité des données personnelles ainsi qu’au respect des réglementations applicables en matière de protection des données.

1.1 Qu’est-ce qu’un cookie ?

Un cookie est un petit fichier texte susceptible d’être enregistré sur le terminal de l’utilisateur lors de la visite d’un site internet, d’une application ou d’un service en ligne.

Les cookies permettent notamment :

d’assurer le bon fonctionnement technique du site ;
de mémoriser certaines préférences utilisateur ;
d’améliorer l’expérience de navigation ;
d’effectuer des mesures d’audience ;
d’analyser l’utilisation du site ;
de proposer des contenus ou publicités personnalisés.

Les cookies ne permettent pas, à eux seuls, d’identifier directement un utilisateur de manière nominative. Toutefois, certaines informations collectées peuvent être considérées comme des données personnelles lorsqu’elles permettent d’identifier directement ou indirectement une personne physique.

1.2 Technologies similaires aux cookies

Outre les cookies traditionnels, le site peut utiliser d’autres technologies de suivi ou de stockage similaires, notamment :

a) Les cookies de session

Ces cookies sont temporaires et supprimés automatiquement à la fermeture du navigateur. Ils permettent notamment d’assurer le bon fonctionnement technique du site pendant la navigation.

b) Les cookies persistants

Ces cookies demeurent enregistrés sur le terminal pendant une durée déterminée ou jusqu’à leur suppression manuelle par l’utilisateur.

c) Le stockage local (LocalStorage / SessionStorage)

Certaines informations peuvent être enregistrées directement dans le navigateur via des mécanismes de stockage local permettant de conserver des préférences ou données techniques.

d) Les pixels invisibles (web beacons)

Il s’agit de petits éléments graphiques invisibles intégrés dans certaines pages ou courriers électroniques afin de mesurer l’activité des utilisateurs ou l’efficacité de certaines campagnes.

e) Les scripts et balises

Des scripts tiers peuvent être intégrés au site afin de fournir certaines fonctionnalités, analyser les performances ou sécuriser les services.

f) Les technologies d’empreinte numérique (fingerprinting)

Dans certains cas, des techniques permettant de reconnaître un terminal à partir de caractéristiques techniques peuvent être utilisées à des fins de sécurité, de prévention de fraude ou de mesure d’audience, dans le respect des réglementations applicables.

1.3 Cadre juridique applicable

L’utilisation des cookies et autres traceurs est encadrée par plusieurs textes législatifs et réglementaires, notamment :

le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) n°2016/679 ;
la Directive ePrivacy 2002/58/CE modifiée ;
les recommandations et lignes directrices de la CNIL ;
les dispositions nationales applicables en matière de protection des données personnelles.

Conformément à ces réglementations :

les cookies strictement nécessaires au fonctionnement du site peuvent être déposés sans consentement préalable ;
les autres catégories de cookies nécessitent le consentement préalable, libre, spécifique, éclairé et univoque de l’utilisateur avant tout dépôt ou lecture sur son terminal.

L’utilisateur conserve à tout moment la possibilité :

d’accepter ;
de refuser ;
de retirer son consentement ;
de modifier ses préférences relatives aux cookies.

1.4 Engagements du site en matière de protection des données

Le site s’engage à :

utiliser les cookies de manière transparente et proportionnée ;
limiter la collecte de données au strict nécessaire ;
protéger les données personnelles des utilisateurs ;
ne déposer aucun cookie non essentiel sans consentement préalable lorsque celui-ci est requis ;
permettre une gestion simple et accessible des préférences ;
garantir la sécurité et la confidentialité des données collectées ;
respecter les droits des utilisateurs conformément aux réglementations applicables.

Le site veille également à sélectionner avec vigilance ses partenaires techniques et prestataires susceptibles de déposer des cookies ou traiter des données via des services tiers intégrés.

1.5 Acceptation et paramétrage des cookies

Lors de la première visite sur le site, un bandeau ou une plateforme de gestion du consentement peut être affiché afin de permettre à l’utilisateur :

d’accepter l’ensemble des cookies ;
de refuser les cookies non essentiels ;
de personnaliser ses choix par catégorie de finalité.

Le consentement de l’utilisateur peut être retiré ou modifié à tout moment via les outils de gestion des cookies mis à disposition sur le site.

L’absence de consentement pour certaines catégories de cookies peut avoir pour conséquence de limiter l’accès à certaines fonctionnalités ou services proposés sur le site, sans empêcher l’accès aux fonctionnalités essentielles lorsque cela est techniquement possible.

1.6 Portée de la présente politique

La présente Politique Cookies s’applique à l’ensemble :

des pages du site ;
des services accessibles depuis le site ;
des applications éventuelles associées ;
des fonctionnalités utilisant des traceurs ou technologies similaires.

Elle complète la Politique de Confidentialité ainsi que les Mentions Légales du site et doit être lue conjointement avec ces documents.

1.7 Mise à jour de la politique cookies

La présente Politique Cookies peut être modifiée à tout moment afin :

d’assurer sa conformité avec les évolutions légales ou réglementaires ;
de refléter les changements techniques du site ;
d’intégrer de nouveaux services ou fonctionnalités ;
d’actualiser les informations relatives aux traceurs utilisés.

La date de dernière mise à jour sera indiquée dans la présente politique.