Charte de référencement - Article 33 : Protection de l’identité numérique et de la réputation du Site

33. Protection de l’identité numérique et de la réputation du Site

33.1 Objet de la présente section

La présente section a pour objectif de protéger :

l’identité numérique du Site ;
son image ;
sa réputation ;
ses créations originales ;
ses signes distinctifs ;
ses contenus ;
ses univers narratifs ;
ses éléments visuels ;
et ses activités numériques.

Le Site peut mettre en œuvre différentes mesures destinées à prévenir :

les usurpations ;
les détournements ;
les atteintes à la réputation ;
les copies frauduleuses ;
les manipulations numériques ;
les utilisations abusives des créations publiées.

33.2 Identité du Site

Le Site « Kevin-Potier.com » constitue une identité numérique associée aux activités créatives, éditoriales et artistiques de Kevin Potier.

Cette identité peut inclure notamment :

le nom du Site ;
les logos ;
les éléments graphiques ;
les univers narratifs ;
les chartes visuelles ;
les créations originales ;
les signatures graphiques ;
les contenus éditoriaux ;
les personnages fictifs ;
les œuvres narratives.

33.3 Protection des créations identifiantes

Le Site protège particulièrement les éléments permettant d’identifier ses créations originales.

Cela inclut notamment :

le personnage « Kiro » ;
ses variantes ;
ses logos ;
ses designs ;
ses illustrations ;
ses représentations visuelles ;
les contenus liés à « Le Marchand de Réalités » ;
les univers narratifs ;
les créations graphiques ;
les identités visuelles associées.

Le visuel du personnage fictif nommé « Kiro » présenté sur ce site est protégé par le droit d’auteur et fait l’objet d’un dépôt de dessin & modèle enregistré auprès de l’INPI. Le dépôt concerne exclusivement l’apparence visuelle du personnage et non le nom « Kiro » en tant que marque.

Toute reproduction ou imitation susceptible de créer une confusion est interdite sans autorisation préalable.

33.4 Interdiction d’usurpation

Il est interdit :

d’usurper l’identité du Site ;
de se faire passer pour Kevin Potier ;
d’utiliser abusivement les créations originales ;
de créer de faux sites ;
de diffuser de faux contenus officiels ;
de créer de faux comptes liés au Site ;
de reproduire les éléments visuels de manière trompeuse ;
de publier de faux contenus présentés comme officiels.

Le Site peut prendre toute mesure destinée à limiter ces pratiques.

33.5 Protection de la réputation numérique

Le Site veille à protéger sa réputation numérique contre :

les campagnes de désinformation ;
les faux avis ;
les faux signalements ;
les manipulations de réputation ;
les attaques SEO malveillantes ;
les contenus diffamatoires ;
les usurpations ;
les contenus frauduleux ;
les atteintes à l’image du Site ou de ses créations.

Le Site peut surveiller certains usages publics de ses contenus et de son identité numérique.

33.6 Protection contre le negative SEO

Le Site condamne toute pratique de negative SEO visant à nuire :

au référencement ;
à la visibilité ;
à la réputation ;
à la stabilité technique ;
ou à l’image du Site.

Cela peut notamment inclure :

backlinks toxiques ;
spam massif ;
duplication malveillante ;
faux signalements ;
contenus frauduleux ;
campagnes de désinformation ;
faux contenus indexés ;
manipulations de résultats de recherche.

Le Site peut utiliser des outils de surveillance et de désaveu afin de limiter ces pratiques.

33.7 Protection des noms, titres et univers

Les noms, titres, univers fictifs et créations originales publiés sur le Site peuvent bénéficier d’une protection au titre :

du droit d’auteur ;
de la propriété intellectuelle ;
des signes distinctifs ;
des créations originales ;
ou des réglementations applicables.

Cela concerne notamment :

« Kiro » ;
« Le Marchand de Réalités » ;
les noms associés ;
les concepts narratifs ;
les éléments de lore ;
les éléments graphiques identifiants.

33.8 Protection des comptes et présences numériques

Le Site peut exploiter différentes présences numériques, notamment :

site web ;
réseaux sociaux ;
plateformes de diffusion ;
espaces communautaires ;
services tiers associés.

Toute création de faux comptes ou de contenus laissant croire à une affiliation officielle non autorisée est interdite.

33.9 Signalement des atteintes à l’identité numérique

Le Site se réserve le droit :

d’effectuer des signalements ;
d’envoyer des demandes de retrait ;
de demander des désindexations ;
de contacter les plateformes concernées ;
de faire supprimer certains contenus ;
d’engager des actions juridiques ;

en cas :

d’usurpation ;
de contrefaçon ;
de faux contenus ;
de diffusion frauduleuse ;
d’atteinte à la réputation ;
de violation des droits de propriété intellectuelle.

33.10 Surveillance des usages publics

Le Site peut surveiller certains usages publics de ses contenus afin de détecter :

les copies ;
les faux contenus ;
les utilisations non autorisées ;
les reproductions abusives ;
les faux profils ;
les atteintes à la réputation ;
les détournements de créations ;
les usages frauduleux de l’identité visuelle.

Cela peut inclure :

recherches manuelles ;
outils SEO ;
analyses de backlinks ;
détection de duplication ;
surveillance des moteurs de recherche ;
monitoring des plateformes publiques.

33.11 Protection contre les contenus générés par IA

Le Site interdit la création de contenus générés par intelligence artificielle visant à imiter de manière trompeuse :

les créations originales du Site ;
le personnage « Kiro » ;
les illustrations ;
les logos ;
les contenus narratifs ;
les univers fictifs ;
les contenus officiels.

Toute utilisation d’IA créant une confusion avec les contenus officiels du Site peut faire l’objet de mesures de protection.

33.12 Préservation de l’intégrité des œuvres

Le Site veille à préserver l’intégrité :

des créations graphiques ;
des œuvres narratives ;
des personnages ;
des illustrations ;
des contenus originaux ;
des éléments visuels.

Il est interdit de modifier ou détourner les contenus de manière :

trompeuse ;
diffamatoire ;
dégradante ;
frauduleuse ;
ou portant atteinte à l’image des créations originales.

33.13 Mesures techniques et juridiques

Le Site peut mettre en œuvre différentes mesures :

techniques ;
organisationnelles ;
éditoriales ;
contractuelles ;
ou juridiques ;

afin de protéger :

son identité numérique ;
ses contenus ;
ses créations ;
sa réputation ;
ses performances SEO ;
ses éléments visuels.

Cela peut inclure :

protections anti-scraping ;
surveillance SEO ;
désaveu de backlinks ;
signalements ;
archivage de preuves ;
actions de retrait ;
procédures juridiques.

33.14 Responsabilité des utilisateurs et tiers

Les utilisateurs, partenaires, plateformes et services tiers demeurent responsables :

des contenus qu’ils publient ;
des usages réalisés ;
des reproductions effectuées ;
des contenus diffusés ;
des traitements automatisés mis en œuvre.

Le Site ne peut être tenu responsable des usages frauduleux réalisés par des tiers indépendants.

33.15 Limitation de garantie

Le Site ne peut garantir :

l’absence totale d’usurpation ;
l’absence de faux contenus ;
l’absence de scraping ;
l’absence de reproduction abusive ;
l’absence de détournement des créations ;
l’absence d’atteinte à la réputation numérique.

Toutefois, le Site se réserve le droit de mettre en œuvre toute mesure raisonnable destinée à protéger :

son identité numérique ;
ses créations originales ;
ses œuvres narratives ;
ses personnages ;
ses illustrations ;
et sa réputation en ligne.