30. Conservation, archivage et pérennité des contenus
30.1 Objet de la présente section
La présente section a pour objectif d’encadrer les pratiques relatives :
- à la conservation des contenus ;
- à l’archivage numérique ;
- à la gestion des versions ;
- à la pérennité des créations ;
- à la sauvegarde des données ;
- à la préservation des œuvres originales publiées sur le Site.
Le Site peut mettre en œuvre différentes mesures destinées à préserver l’intégrité, la traçabilité et la continuité des contenus numériques publiés.
30.2 Conservation des contenus publiés
Le Site peut conserver différentes catégories de contenus, notamment :
- pages web ;
- articles ;
- illustrations ;
- œuvres narratives ;
- archives ;
- médias ;
- contenus techniques ;
- contenus juridiques ;
- contenus SEO ;
- métadonnées ;
- éléments graphiques.
Cette conservation peut être réalisée :
- à des fins éditoriales ;
- techniques ;
- juridiques ;
- historiques ;
- documentaires ;
- de sécurité ;
- ou de sauvegarde.
30.3 Archivage des créations originales
Le Site peut archiver les créations originales afin d’assurer :
- leur traçabilité ;
- leur préservation ;
- leur protection juridique ;
- la conservation des versions antérieures ;
- la preuve d’antériorité ;
- le suivi de l’évolution des œuvres.
Cela concerne notamment :
- le personnage « Kiro » ;
- ses variantes ;
- ses illustrations ;
- ses logos ;
- ses éléments graphiques ;
- les contenus liés à « Le Marchand de Réalités » ;
- les textes ;
- les univers narratifs ;
- les créations multimédias ;
- les documents juridiques associés.
Le visuel du personnage fictif nommé « Kiro » présenté sur ce site est protégé par le droit d’auteur et fait l’objet d’un dépôt de dessin & modèle enregistré auprès de l’INPI. Le dépôt concerne exclusivement l’apparence visuelle du personnage et non le nom « Kiro » en tant que marque.
30.4 Sauvegardes techniques
Le Site peut effectuer des sauvegardes régulières destinées à protéger :
- les contenus ;
- les bases de données ;
- les fichiers médias ;
- les paramètres techniques ;
- les documents juridiques ;
- les structures SEO ;
- les configurations du Site.
Ces sauvegardes peuvent être :
- automatisées ;
- manuelles ;
- locales ;
- distantes ;
- temporaires ;
- ou archivées sur des infrastructures tierces.
30.5 Conservation des versions antérieures
Le Site peut conserver différentes versions de certains contenus afin :
- d’assurer une traçabilité ;
- de documenter les évolutions ;
- de corriger des erreurs ;
- de restaurer certaines données ;
- de répondre à des besoins techniques ou juridiques.
Cela peut notamment concerner :
- les chartes ;
- les politiques du Site ;
- les créations narratives ;
- les illustrations ;
- les contenus éditoriaux ;
- les pages archivées.
30.6 Archivage des contenus supprimés
Certains contenus supprimés du Site peuvent être conservés temporairement ou durablement :
- dans des sauvegardes ;
- dans des archives techniques ;
- dans des caches internes ;
- dans des systèmes de sécurité ;
- ou dans des historiques de modifications.
La suppression d’un contenu du Site ne garantit pas nécessairement sa disparition immédiate :
- des moteurs de recherche ;
- des systèmes de cache ;
- des archives web ;
- des plateformes tierces ;
- des sauvegardes techniques.
30.7 Pérennité des œuvres et univers narratifs
Le Site veille à préserver autant que possible :
- l’intégrité des créations originales ;
- la cohérence des univers fictifs ;
- la continuité des archives narratives ;
- la conservation des œuvres publiées.
Cela inclut notamment :
- les contenus liés à « Kiro » ;
- les contenus liés à « Le Marchand de Réalités » ;
- les illustrations originales ;
- les archives créatives ;
- les contenus narratifs historiques.
Le visuel du personnage fictif nommé « Kiro » présenté sur ce site est protégé par le droit d’auteur et fait l’objet d’un dépôt de dessin & modèle enregistré auprès de l’INPI. Le dépôt concerne exclusivement l’apparence visuelle du personnage et non le nom « Kiro » en tant que marque.
30.8 Conservation des données techniques SEO
Le Site peut conserver certaines données techniques relatives :
- aux performances SEO ;
- aux historiques d’indexation ;
- aux audits ;
- aux performances des pages ;
- aux structures techniques ;
- aux données analytiques ;
- aux historiques de référencement.
Ces données peuvent être utilisées afin :
- d’améliorer le Site ;
- d’assurer un suivi technique ;
- d’identifier certaines anomalies ;
- de documenter les évolutions SEO.
30.9 Conservation des preuves et éléments juridiques
Le Site peut conserver certains éléments à des fins :
- de preuve ;
- de sécurité ;
- de conformité ;
- de protection juridique ;
- de défense des droits ;
- de lutte contre le plagiat ;
- de protection des créations originales.
Cela peut inclure :
- captures ;
- historiques ;
- journaux techniques ;
- métadonnées ;
- dates de publication ;
- versions archivées ;
- éléments de propriété intellectuelle.
30.10 Hébergement et infrastructures de stockage
Les contenus du Site peuvent être stockés :
- sur les serveurs de l’hébergeur ;
- sur des infrastructures tierces ;
- sur des systèmes de sauvegarde ;
- sur des réseaux de diffusion de contenu (CDN) ;
- sur des services techniques associés.
Le Site veille autant que possible à utiliser des solutions raisonnablement sécurisées et adaptées à ses besoins techniques.
30.11 Sécurité des archives et sauvegardes
Le Site peut mettre en œuvre différentes mesures destinées à protéger :
- les sauvegardes ;
- les archives ;
- les fichiers ;
- les contenus historiques ;
- les données techniques ;
- les éléments de propriété intellectuelle.
Cela peut inclure :
- contrôle d’accès ;
- chiffrement ;
- limitation des accès ;
- surveillance technique ;
- systèmes de sécurité ;
- protection contre les accès non autorisés.
30.12 Durée de conservation
Les durées de conservation peuvent varier selon :
- la nature des contenus ;
- les besoins techniques ;
- les obligations légales ;
- les impératifs de sécurité ;
- les nécessités éditoriales ;
- les besoins de protection juridique.
Certaines archives peuvent être conservées sur des périodes prolongées à des fins :
- historiques ;
- documentaires ;
- artistiques ;
- juridiques ;
- ou patrimoniales.
30.13 Limitation de garantie
Le Site ne peut garantir :
- la conservation éternelle des contenus ;
- l’absence totale de perte de données ;
- la disponibilité permanente des archives ;
- la récupération systématique des sauvegardes ;
- la conservation intégrale des versions historiques.
Des incidents techniques, évolutions technologiques ou événements indépendants de la volonté du Site peuvent affecter certaines données ou archives.
30.14 Limitation de responsabilité
Le Site ne peut être tenu responsable :
- des pertes de données indépendantes de sa volonté ;
- des limitations techniques des systèmes d’archivage ;
- des interruptions d’infrastructures tierces ;
- des défaillances de sauvegarde ;
- des modifications des moteurs de recherche ;
- des suppressions réalisées par des services externes.
Le Site met toutefois en œuvre des mesures raisonnables destinées à préserver :
- l’intégrité des contenus ;
- les créations originales ;
- les archives ;
- et les éléments essentiels liés au fonctionnement du Site.