13. Contenus utilisateurs et contributions externes
13.1 Objet des contributions externes
Le Site peut permettre à certains utilisateurs, visiteurs, partenaires ou contributeurs externes de publier, transmettre ou partager des contenus via différents espaces ou fonctionnalités.
Ces contenus peuvent notamment inclure :
- commentaires ;
- messages ;
- avis ;
- formulaires ;
- propositions de contenu ;
- publications ;
- médias ;
- liens ;
- suggestions ;
- contributions éditoriales ;
- contenus communautaires.
Les contributions doivent respecter les présentes règles ainsi que les lois applicables.
13.2 Responsabilité des contributeurs
Chaque utilisateur demeure seul responsable des contenus qu’il publie, transmet ou partage sur le Site ou via ses services associés.
Les contributeurs s’engagent notamment à ne pas publier de contenus :
- illégaux ;
- diffamatoires ;
- haineux ;
- discriminatoires ;
- violents ;
- trompeurs ;
- frauduleux ;
- contrefaisants ;
- malveillants ;
- publicitaires abusifs ;
- portant atteinte aux droits de tiers.
Les utilisateurs garantissent disposer des droits nécessaires sur les contenus qu’ils publient.
13.3 Modération des contenus
Le Site se réserve le droit, sans obligation préalable :
- de modérer ;
- modifier ;
- refuser ;
- masquer ;
- limiter ;
- ou supprimer ;
tout contenu jugé :
- contraire aux présentes règles ;
- inapproprié ;
- illégal ;
- trompeur ;
- spammy ;
- malveillant ;
- ou nuisible au fonctionnement du Site.
La modération peut être :
- manuelle ;
- automatisée ;
- préventive ;
- ou a posteriori.
Le Site n’est pas tenu de justifier chaque décision de modération.
13.4 Interdiction des contenus illicites
Sont notamment interdits les contenus :
- contraires aux lois françaises ou européennes ;
- portant atteinte à la dignité humaine ;
- violents ou haineux ;
- discriminatoires ;
- diffamatoires ;
- menaçants ;
- frauduleux ;
- obscènes ;
- portant atteinte à la vie privée ;
- contrefaisants ;
- ou portant atteinte aux droits de propriété intellectuelle.
Le Site se réserve le droit de signaler aux autorités compétentes tout contenu manifestement illicite lorsque cela est nécessaire.
13.5 Protection de la propriété intellectuelle
Les utilisateurs ne doivent pas publier de contenus portant atteinte aux droits :
- d’auteur ;
- de marque ;
- de propriété intellectuelle ;
- d’image ;
- ou aux droits des tiers.
Il est notamment interdit :
- de reproduire des œuvres protégées sans autorisation ;
- d’utiliser les créations originales du Site sans accord préalable ;
- de republier les contenus liés à « Kiro » ;
- de réutiliser les contenus de « Le Marchand de Réalités » ;
- de copier les illustrations, textes ou éléments visuels protégés.
Le visuel du personnage fictif nommé « Kiro » présenté sur ce site est protégé par le droit d’auteur et fait l’objet d’un dépôt de dessin & modèle enregistré auprès de l’INPI. Le dépôt concerne exclusivement l’apparence visuelle du personnage et non le nom « Kiro » en tant que marque.
Toute violation peut entraîner :
- la suppression des contenus ;
- la suspension de l’accès ;
- des signalements ;
- des actions juridiques.
13.6 Liens publiés par les utilisateurs
Les utilisateurs peuvent être autorisés à publier des liens dans certains espaces du Site.
Le Site se réserve le droit :
- de supprimer ;
- désactiver ;
- modifier ;
- ou refuser ;
tout lien considéré comme :
- spam ;
- trompeur ;
- frauduleux ;
- malveillant ;
- publicitaire abusif ;
- dangereux ;
- contraire aux présentes règles.
Les liens publiés par les utilisateurs peuvent automatiquement recevoir des attributs techniques limitant leur impact SEO.
13.7 Contenus automatisés et intelligence artificielle
Les contenus générés automatiquement ou via intelligence artificielle ne doivent pas être utilisés de manière abusive.
Sont notamment interdits :
- les publications massives automatisées ;
- les commentaires générés automatiquement ;
- les faux échanges ;
- les faux avis ;
- les contenus créés uniquement pour manipuler le référencement ou l’engagement.
Le Site peut limiter ou bloquer certaines formes d’automatisation.
13.8 Protection contre le spam
Le Site peut utiliser différents mécanismes destinés à limiter :
- le spam ;
- les bots automatisés ;
- les messages abusifs ;
- les publications frauduleuses ;
- les scripts automatisés ;
- les tentatives de manipulation.
Cela peut inclure :
- des systèmes anti-spam ;
- des limitations techniques ;
- des vérifications automatisées ;
- des filtrages ;
- des blocages temporaires ;
- des outils de sécurité.
13.9 Données personnelles dans les contributions
Les utilisateurs s’engagent à ne pas publier :
- de données sensibles ;
- de données personnelles de tiers sans autorisation ;
- d’informations confidentielles ;
- de contenus portant atteinte à la vie privée.
Le Site peut supprimer toute contribution contenant des données personnelles publiées de manière inappropriée ou contraire aux réglementations applicables.
13.10 Conservation et suppression des contenus
Le Site se réserve le droit :
- de conserver ;
- archiver ;
- supprimer ;
- désindexer ;
- ou limiter l’accès ;
à certains contenus publiés par les utilisateurs.
La suppression d’un contenu ne garantit pas sa disparition immédiate :
- des moteurs de recherche ;
- des caches ;
- des archives ;
- des systèmes tiers.
13.11 Signalement des abus
Les utilisateurs peuvent signaler certains contenus jugés :
- illicites ;
- frauduleux ;
- abusifs ;
- contrefaisants ;
- malveillants ;
- ou contraires aux présentes règles.
Le Site peut examiner les signalements et prendre toute mesure jugée appropriée.
13.12 Limitation de responsabilité
Le Site ne peut être tenu responsable :
- des contenus publiés par des tiers ;
- des opinions exprimées par les utilisateurs ;
- des liens publiés par des contributeurs ;
- des erreurs présentes dans les contributions externes ;
- des dommages résultant des interactions entre utilisateurs.
Les contenus publiés par les utilisateurs n’engagent que leurs auteurs respectifs.
13.13 Suspension et restriction d’accès
Le Site se réserve le droit :
- de limiter certaines fonctionnalités ;
- de suspendre des accès ;
- de bloquer certains utilisateurs ;
- de supprimer des comptes ;
- ou de restreindre certaines interactions ;
en cas de non-respect des présentes règles ou de comportement jugé nuisible au Site, à ses utilisateurs ou à ses services.
13.14 Contributions et référencement
Les contributions externes ne doivent pas être utilisées pour :
- manipuler artificiellement le référencement ;
- créer des backlinks abusifs ;
- publier du spam SEO ;
- diffuser des contenus automatisés ;
- contourner les règles des moteurs de recherche.
Le Site peut désindexer ou limiter techniquement certains contenus utilisateurs lorsque cela est nécessaire.
13.15 Sécurité et intégrité du Site
Les utilisateurs s’engagent à ne pas :
- perturber le fonctionnement du Site ;
- tenter des intrusions ;
- contourner les protections techniques ;
- exploiter des failles ;
- diffuser des logiciels malveillants ;
- utiliser des scripts nuisibles.
Le Site peut mettre en œuvre des mesures de protection destinées à préserver :
- la sécurité ;
- la stabilité ;
- l’intégrité ;
- les performances ;
- et la disponibilité des services proposés.