2. Définitions
Aux fins des présentes Conditions Générales d’Utilisation, les termes ci-dessous, qu’ils soient employés au singulier ou au pluriel, ont la signification suivante :
Site
Le terme « Site » désigne l’ensemble des pages, contenus, services, fonctionnalités, éléments graphiques, bases de données et ressources accessibles depuis le nom de domaine kevin-potier.com ainsi que ses éventuels sous-domaines, versions mobiles, extensions et services associés.
Éditeur
Le terme « Éditeur » désigne Kevin Potier, responsable de la création, de la gestion, de l’administration, de la publication et de l’exploitation du Site.
Utilisateur
Le terme « Utilisateur » désigne toute personne physique ou morale accédant au Site, naviguant sur celui-ci, consultant ses contenus ou utilisant tout ou partie des services, fonctionnalités ou outils proposés.
Contenu
Le terme « Contenu » désigne l’ensemble des éléments présents sur le Site, notamment :
- textes ;
- articles ;
- romans ;
- univers fictifs ;
- personnages ;
- créations artistiques ;
- illustrations ;
- images ;
- vidéos ;
- graphismes ;
- logos ;
- documents ;
- archives ;
- éléments audio ;
- interfaces visuelles ;
- éléments techniques ;
- bases de données ;
- et plus généralement tout élément publié ou accessible sur le Site.
Services
Le terme « Services » désigne l’ensemble des fonctionnalités, outils, espaces et prestations accessibles via le Site, notamment :
- consultation de contenus ;
- accès aux œuvres et créations ;
- formulaires de contact ;
- navigation dans les univers fictifs ;
- lecture d’archives ;
- outils interactifs ;
- espaces d’information ;
- fonctionnalités futures éventuellement ajoutées au Site.
Données personnelles
Le terme « Données personnelles » désigne toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable, directement ou indirectement, au sens de la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles et notamment du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Cookies
Le terme « Cookies » désigne les traceurs, fichiers texte, technologies de stockage ou mécanismes similaires déposés sur le terminal de l’Utilisateur lors de sa navigation sur le Site afin notamment d’assurer son bon fonctionnement, mesurer l’audience ou améliorer l’expérience utilisateur.
Propriété intellectuelle
Le terme « Propriété intellectuelle » désigne l’ensemble des droits protégeant les créations intellectuelles présentes sur le Site, notamment les droits d’auteur, droits voisins, droits sur les marques, dessins et modèles, bases de données, logos, créations graphiques, univers narratifs et autres éléments protégés par la législation applicable.
Œuvres
Le terme « Œuvres » désigne l’ensemble des créations originales publiées ou exploitées sur le Site, notamment :
- « Kiro » ;
- « Le Marchand de Réalités » ;
- leurs univers ;
- leurs personnages ;
- leurs archives ;
- leurs contenus narratifs et visuels ;
- ainsi que toute autre création originale de Kevin Potier.
Le visuel du personnage fictif nommé « Kiro » présenté sur ce site est protégé par le droit d’auteur et fait l’objet d’un dépôt de dessin & modèle enregistré auprès de l’INPI. Le dépôt concerne exclusivement l’apparence visuelle du personnage et non le nom « Kiro » en tant que marque.
Tiers
Le terme « Tiers » désigne toute personne physique ou morale autre que l’Éditeur et l’Utilisateur.
Hébergeur
Le terme « Hébergeur » désigne la société assurant le stockage, l’accessibilité technique et l’infrastructure du Site.
Force majeure
Le terme « Force majeure » désigne tout événement imprévisible, irrésistible et extérieur empêchant temporairement ou définitivement l’exécution normale des obligations prévues dans les présentes CGU, conformément à la législation et à la jurisprudence applicables.
Compte utilisateur
Le terme « Compte utilisateur » désigne, le cas échéant, tout espace personnel permettant à un Utilisateur d’accéder à des fonctionnalités réservées du Site via des identifiants personnels.
Intelligence artificielle
Le terme « Intelligence artificielle » ou « IA » désigne tout système automatisé capable de traiter, analyser, générer, reproduire ou exploiter des contenus, données ou créations à l’aide d’algorithmes, de modèles d’apprentissage automatique ou de technologies similaires.