13. Responsabilité de l’Éditeur
Obligation de moyens
Kevin Potier met en œuvre des moyens raisonnables afin d’assurer :
- le bon fonctionnement du Site ;
- l’accessibilité des contenus ;
- la sécurité des services ;
- la stabilité technique ;
- ainsi que l’exactitude générale des informations publiées.
Toutefois, Kevin Potier est tenu à une obligation de moyens et non à une obligation de résultat.
Aucune garantie absolue n’est donnée quant :
- à la disponibilité permanente du Site ;
- à l’absence totale d’erreurs ;
- à la continuité des services ;
- à la compatibilité avec tous les équipements ;
- ou à l’absence de dysfonctionnements.
Exactitude des contenus
Les contenus présents sur le Site sont publiés à titre :
- informatif ;
- artistique ;
- narratif ;
- créatif ;
- expérimental ;
- ou éditorial selon les cas.
Kevin Potier s’efforce de fournir des informations aussi exactes et à jour que possible.
Toutefois, des erreurs, omissions, imprécisions ou interruptions peuvent exister.
Kevin Potier ne garantit pas :
- l’exactitude absolue des contenus ;
- l’exhaustivité des informations ;
- l’absence d’erreurs techniques ;
- ni l’actualisation permanente des contenus publiés.
Univers fictifs et contenus créatifs
Le Site peut contenir :
- des œuvres de fiction ;
- des récits imaginaires ;
- des contenus artistiques ;
- des éléments expérimentaux ;
- des archives narratives ;
- des personnages fictifs ;
- ou des créations scénarisées.
L’Utilisateur reconnaît que certains contenus n’ont pas vocation à constituer :
- des informations officielles ;
- des affirmations factuelles ;
- des conseils professionnels ;
- des documents contractuels ;
- ou des informations garanties.
Disponibilité du Site
Le Site peut être temporairement inaccessible notamment en raison :
- d’opérations de maintenance ;
- de mises à jour ;
- d’incidents techniques ;
- de problèmes réseau ;
- d’interventions de l’hébergeur ;
- de cyberattaques ;
- de cas de force majeure ;
- ou de toute circonstance indépendante de la volonté de Kevin Potier.
Kevin Potier ne pourra être tenu responsable des conséquences liées :
- à une interruption du Site ;
- à une indisponibilité temporaire ;
- à un ralentissement ;
- ou à une impossibilité d’accès.
Limitation de responsabilité technique
Kevin Potier ne pourra être tenu responsable :
- des dommages indirects ;
- des pertes de données ;
- des pertes d’exploitation ;
- des incompatibilités techniques ;
- des défaillances matérielles ;
- des problèmes logiciels ;
- des interruptions réseau ;
- des virus ;
- des malwares ;
- ou de tout dommage résultant de l’utilisation du Site.
L’Utilisateur demeure seul responsable :
- de ses équipements ;
- de sa connexion Internet ;
- de la protection de ses données ;
- et de la sécurité de son environnement informatique.
Utilisation du Site par l’Utilisateur
L’Utilisateur utilise le Site sous sa responsabilité exclusive.
Kevin Potier ne saurait être tenu responsable :
- d’une mauvaise utilisation du Site ;
- d’une utilisation non conforme aux présentes CGU ;
- d’une utilisation frauduleuse ;
- d’un usage illicite des contenus ;
- ou des conséquences résultant des actions de l’Utilisateur.
Responsabilité concernant les contenus tiers
Le Site peut contenir :
- des liens externes ;
- des contenus embarqués ;
- des services tiers ;
- des outils externes ;
- ou des ressources provenant de plateformes tierces.
Kevin Potier ne contrôle pas ces services externes et ne pourra être tenu responsable :
- de leur contenu ;
- de leur disponibilité ;
- de leurs pratiques ;
- de leur sécurité ;
- ou des dommages pouvant résulter de leur utilisation.
Sécurité et risques liés à Internet
L’Utilisateur reconnaît que l’utilisation d’Internet comporte des risques techniques et de sécurité.
Malgré les mesures raisonnables mises en œuvre, Kevin Potier ne peut garantir :
- l’absence totale de vulnérabilités ;
- l’absence de cyberattaques ;
- la sécurité absolue des transmissions ;
- ou l’absence d’accès non autorisés.
Absence de garantie commerciale
Sauf disposition contraire prévue par la loi, le Site et ses contenus sont fournis « en l’état » et selon leur disponibilité.
Kevin Potier ne garantit notamment pas :
- que le Site répondra parfaitement aux attentes de l’Utilisateur ;
- que les services seront ininterrompus ;
- que les résultats obtenus seront exacts ;
- ou que le Site sera exempt de tout défaut.
Force majeure
Kevin Potier ne pourra être tenu responsable de l’inexécution ou du retard dans l’exécution de ses obligations résultant d’un événement de force majeure au sens de la législation et de la jurisprudence applicables.
Évolution du Site
Kevin Potier se réserve le droit de :
- modifier ;
- suspendre ;
- limiter ;
- interrompre ;
- ou supprimer tout ou partie du Site et de ses fonctionnalités,
sans préavis et sans indemnisation.
Responsabilité financière
Dans les limites autorisées par la loi applicable, la responsabilité éventuelle de Kevin Potier ne pourra excéder les dommages directs, certains et prouvés subis par l’Utilisateur du fait exclusif d’une faute démontrée de l’Éditeur.