8. Propriété intellectuelle
Protection générale du Site
L’ensemble des éléments présents sur le Site est protégé par les dispositions françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle, notamment par le droit d’auteur, le droit des marques, le droit des dessins et modèles, le droit des bases de données et toute réglementation applicable.
Cette protection s’applique notamment, sans limitation :
- aux textes ;
- articles ;
- romans ;
- univers fictifs ;
- personnages ;
- illustrations ;
- graphismes ;
- logos ;
- vidéos ;
- photographies ;
- créations visuelles ;
- interfaces ;
- designs ;
- éléments audio ;
- documents ;
- archives ;
- concepts narratifs ;
- structures éditoriales ;
- éléments techniques ;
- code source ;
- bases de données ;
- ainsi qu’à tout contenu publié ou accessible sur le Site.
Titularité des droits
Sauf mention contraire, l’ensemble des contenus présents sur le Site est la propriété exclusive de Kevin Potier ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation accordée à celui-ci.
Aucun transfert de propriété intellectuelle n’est accordé à l’Utilisateur du simple fait de l’accès au Site ou de son utilisation.
Créations originales protégées
Sont notamment protégées les créations originales suivantes :
Kiro
Le personnage fictif « Kiro » ainsi que :
- ses variantes ;
- ses versions alternatives ;
- ses déclinaisons ;
- ses éléments narratifs ;
- son identité visuelle ;
- ses logos ;
- ses symboles ;
- ses illustrations ;
- ses concepts ;
- ses histoires ;
- ses contenus associés ;
- son univers fictif ;
- et l’ensemble des créations liées au projet.
Le visuel du personnage fictif nommé « Kiro » présenté sur ce site est protégé par le droit d’auteur et fait l’objet d’un dépôt de dessin & modèle enregistré auprès de l’INPI. Le dépôt concerne exclusivement l’apparence visuelle du personnage et non le nom « Kiro » en tant que marque.
Le Marchand de Réalités
Le roman « Le Marchand de Réalités » ainsi que :
- son univers ;
- ses personnages ;
- ses réalités fictives ;
- ses concepts narratifs ;
- ses archives ;
- ses textes ;
- ses dialogues ;
- ses éléments visuels ;
- ses créations associées ;
- et l’ensemble des contenus liés à l’œuvre.
Ces créations constituent des œuvres originales appartenant exclusivement à Kevin Potier.
Restrictions d’utilisation
Sauf autorisation écrite préalable de Kevin Potier, il est strictement interdit :
- de reproduire les contenus du Site ;
- de copier les œuvres ;
- de republier les contenus ;
- de modifier ou adapter les contenus ;
- de distribuer les contenus ;
- de diffuser les œuvres ;
- de commercialiser les contenus ;
- de créer des œuvres dérivées ;
- d’utiliser les personnages ou univers du Site dans un autre projet ;
- d’exploiter les contenus à des fins commerciales ;
- de supprimer les mentions de propriété intellectuelle ;
- de réutiliser les logos ou identités visuelles ;
- de traduire les contenus ;
- d’extraire les bases de données ;
- d’effectuer une reproduction massive des contenus ;
- ou d’utiliser les contenus sur un autre support sans autorisation.
Ces interdictions s’appliquent quel que soit :
- le support utilisé ;
- le procédé de reproduction ;
- le moyen technique employé ;
- ou la finalité poursuivie.
Utilisation automatisée et intelligence artificielle
Sauf autorisation écrite préalable de Kevin Potier, il est strictement interdit :
- d’utiliser les contenus du Site pour entraîner une intelligence artificielle ;
- d’alimenter des modèles d’apprentissage automatique ;
- d’effectuer du scraping automatisé ;
- d’aspirer massivement les données du Site ;
- d’utiliser des robots de collecte ;
- de créer des bases de données dérivées ;
- ou d’exploiter les contenus dans des systèmes automatisés.
Toute extraction ou utilisation automatisée non autorisée pourra faire l’objet de poursuites.
Marques, logos et identités visuelles
Les marques, logos, noms, signes distinctifs, identités visuelles et éléments graphiques présents sur le Site sont protégés par la législation applicable.
Toute utilisation non autorisée de ces éléments est strictement interdite.
Liens et citations
La création de liens vers le Site est tolérée sous réserve :
- qu’ils ne portent pas atteinte à l’image du Site ;
- qu’ils ne créent pas de confusion ;
- qu’ils ne présentent pas les contenus de manière trompeuse ;
- et qu’ils ne soient pas utilisés dans un contexte illicite.
Toute citation de contenus du Site doit :
- rester limitée ;
- respecter le droit de citation ;
- mentionner clairement la source ;
- et ne pas dénaturer les contenus concernés.
Contenus appartenant à des tiers
Certains contenus présents sur le Site peuvent appartenir à des tiers ou être utilisés sous licence.
Les droits correspondants demeurent la propriété de leurs auteurs respectifs.
Signalement d’atteinte aux droits
Toute personne estimant qu’un contenu présent sur le Site porte atteinte à ses droits de propriété intellectuelle peut effectuer un signalement via les moyens de contact disponibles sur le Site.
Le signalement devra contenir suffisamment d’informations permettant :
- d’identifier le contenu concerné ;
- de justifier les droits invoqués ;
- et de permettre l’analyse de la demande.
Sanctions
Toute violation des droits de propriété intellectuelle attachés au Site pourra entraîner :
- la suspension de l’accès au Site ;
- la suppression des contenus concernés ;
- des poursuites civiles ;
- des poursuites pénales ;
- ainsi que toute mesure nécessaire à la protection des droits de Kevin Potier.
Ces violations peuvent notamment être sanctionnées conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.