5. Conditions applicables aux Utilisateurs
Respect des présentes CGU
Tout Utilisateur accédant au Site s’engage à respecter l’ensemble des dispositions prévues par les présentes Conditions Générales d’Utilisation ainsi que les lois et réglementations applicables.
L’Utilisateur reconnaît utiliser le Site sous sa responsabilité exclusive et s’engage à adopter un comportement respectueux, loyal et conforme à l’ordre public.
Utilisation conforme du Site
L’Utilisateur s’engage à utiliser le Site uniquement dans un cadre :
- légal ;
- personnel ;
- non frauduleux ;
- non abusif ;
- et respectueux des droits de l’Éditeur et des tiers.
L’utilisation du Site ne doit en aucun cas :
- perturber son fonctionnement ;
- compromettre sa sécurité ;
- porter atteinte à ses infrastructures ;
- ou nuire aux autres utilisateurs.
Exactitude des informations transmises
Lorsqu’un formulaire, un espace d’échange ou un service nécessite la transmission d’informations, l’Utilisateur s’engage à fournir :
- des informations exactes ;
- des données à jour ;
- des informations non trompeuses ;
- et des contenus licites.
L’Utilisateur demeure seul responsable des informations qu’il transmet via le Site.
Comportements interdits
Il est strictement interdit d’utiliser le Site pour :
- réaliser des activités illicites ;
- diffuser des contenus contraires à la loi ;
- porter atteinte aux droits d’autrui ;
- diffuser des contenus diffamatoires, haineux, discriminatoires, menaçants ou injurieux ;
- transmettre des contenus frauduleux ou trompeurs ;
- diffuser des virus, malwares ou scripts malveillants ;
- tenter d’accéder frauduleusement aux systèmes du Site ;
- contourner les dispositifs de sécurité ;
- perturber le fonctionnement technique du Site ;
- usurper l’identité d’un tiers ;
- envoyer du spam ou des messages non sollicités ;
- exploiter le Site à des fins commerciales non autorisées ;
- collecter des données d’autres utilisateurs ;
- réaliser des attaques informatiques ;
- effectuer des tests de vulnérabilité sans autorisation ;
- utiliser des robots ou systèmes automatisés abusifs ;
- reproduire ou aspirer massivement les contenus du Site ;
- utiliser les contenus du Site pour entraîner une intelligence artificielle sans autorisation écrite préalable.
Respect de la propriété intellectuelle
L’Utilisateur s’engage à respecter l’ensemble des droits de propriété intellectuelle attachés aux contenus présents sur le Site.
Sauf autorisation écrite préalable de Kevin Potier, il est notamment interdit :
- de reproduire les contenus ;
- de republier les contenus ;
- de modifier les contenus ;
- de créer des œuvres dérivées ;
- d’utiliser les personnages ou univers fictifs ;
- de réutiliser les illustrations ou éléments visuels ;
- d’exploiter commercialement les contenus ;
- de redistribuer les œuvres présentes sur le Site.
Cette interdiction s’applique notamment aux créations :
- « Kiro » ;
- « Le Marchand de Réalités » ;
- ainsi qu’à toute autre création originale publiée sur le Site.
Le visuel du personnage fictif nommé « Kiro » présenté sur ce site est protégé par le droit d’auteur et fait l’objet d’un dépôt de dessin & modèle enregistré auprès de l’INPI. Le dépôt concerne exclusivement l’apparence visuelle du personnage et non le nom « Kiro » en tant que marque.
Utilisation automatisée et scraping
Toute utilisation automatisée du Site est strictement encadrée.
Sauf autorisation écrite préalable, il est interdit :
- d’effectuer du scraping ;
- d’aspirer massivement les données ;
- d’utiliser des bots de collecte ;
- d’indexer automatiquement les contenus à des fins de republication ;
- d’utiliser des outils de copie automatisée ;
- d’exploiter les contenus pour des bases de données IA ;
- d’utiliser des systèmes de crawling abusifs.
Kevin Potier se réserve le droit de bloquer techniquement tout comportement automatisé jugé excessif ou nuisible.
Sécurité des accès
L’Utilisateur s’engage à ne pas :
- compromettre la sécurité du Site ;
- contourner les protections techniques ;
- accéder à des espaces non autorisés ;
- tenter des intrusions ;
- exploiter des failles ;
- interférer avec les infrastructures du Site.
Toute tentative d’atteinte à la sécurité pourra entraîner :
- une suspension d’accès ;
- un signalement aux autorités compétentes ;
- et des poursuites judiciaires.
Responsabilité de l’Utilisateur
L’Utilisateur est seul responsable :
- de son utilisation du Site ;
- des contenus qu’il transmet ;
- des actions effectuées depuis ses équipements ;
- des conséquences de ses comportements sur le Site.
L’Utilisateur garantit Kevin Potier contre toute réclamation, plainte, action ou dommage résultant :
- d’une violation des présentes CGU ;
- d’une utilisation illicite du Site ;
- ou d’une atteinte aux droits d’un tiers.
Mesures prises en cas de non-respect
En cas de violation des présentes CGU ou de comportement jugé abusif, frauduleux ou dangereux, Kevin Potier se réserve le droit, sans préavis :
- de suspendre temporairement l’accès au Site ;
- de bloquer certaines fonctionnalités ;
- de supprimer certains contenus ;
- de limiter l’accès à certains services ;
- ou de refuser définitivement l’accès au Site.
Ces mesures peuvent être prises sans indemnisation et sans préjudice d’éventuelles poursuites judiciaires.