17. Mise à jour de la politique Copyright
17.1 Principe général
La présente politique Copyright peut être modifiée, mise à jour, complétée ou adaptée à tout moment afin notamment :
- de refléter l’évolution du site ;
- d’intégrer de nouveaux contenus ;
- d’adapter les règles applicables ;
- de tenir compte des évolutions légales ;
- de renforcer la protection des œuvres ;
- de prendre en compte les évolutions technologiques ;
- d’intégrer de nouvelles fonctionnalités ;
- d’adapter les mesures liées à l’intelligence artificielle, au scraping ou aux usages numériques.
Kevin Potier se réserve le droit de modifier librement tout ou partie de cette politique sans préavis.
17.2 Entrée en vigueur des modifications
Les modifications prennent effet dès leur publication sur le site, sauf indication contraire.
La version la plus récente de la politique Copyright remplace automatiquement toute version antérieure.
L’utilisation continue du site après publication d’une mise à jour vaut acceptation de la version en vigueur dans les limites prévues par la loi applicable.
17.3 Évolutions des contenus protégés
La présente politique s’applique :
- aux contenus actuellement publiés ;
- aux contenus futurs ;
- aux nouvelles œuvres ;
- aux nouvelles illustrations ;
- aux nouvelles archives ;
- aux nouvelles sections du site ;
- aux futurs personnages ;
- aux futurs univers narratifs ;
- aux nouvelles créations de Kevin Potier ;
- aux mises à jour de contenus existants.
L’absence de modification immédiate de cette page après publication d’un nouveau contenu ne signifie pas que celui-ci est librement réutilisable.
17.4 Évolutions légales et réglementaires
Les règles applicables à la propriété intellectuelle, aux contenus numériques, à l’intelligence artificielle et à la protection des données peuvent évoluer.
La présente politique pourra être adaptée notamment pour tenir compte :
- des évolutions du droit français ;
- des réglementations européennes ;
- des conventions internationales ;
- des évolutions jurisprudentielles ;
- des obligations imposées aux plateformes numériques ;
- des évolutions liées à l’IA générative ;
- des nouvelles règles relatives au scraping ou aux bases de données.
17.5 Évolutions techniques et sécuritaires
Certaines mises à jour peuvent être réalisées afin :
- d’améliorer la sécurité ;
- de limiter les usages abusifs ;
- de renforcer la protection contre le scraping ;
- d’intégrer de nouvelles protections techniques ;
- de modifier les règles d’indexation ;
- d’adapter les restrictions relatives à l’intelligence artificielle ;
- de protéger les créations et contenus numériques.
Ces mesures peuvent être appliquées sans notification individuelle préalable.
17.6 Historique et versions
Kevin Potier peut conserver des versions antérieures de la politique Copyright à des fins :
- administratives ;
- techniques ;
- de sécurité ;
- de conformité ;
- de preuve ;
- de gestion des litiges.
Toutefois, seule la version actuellement publiée sur le site fait foi, sauf disposition légale contraire.
17.7 Vérification régulière par les utilisateurs
Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement la présente politique afin de prendre connaissance :
- des éventuelles mises à jour ;
- des nouvelles restrictions ;
- des nouvelles autorisations ;
- des évolutions liées aux contenus ;
- des règles applicables aux créations publiées sur le site.
17.8 Modifications liées aux créations originales
Les règles applicables aux créations originales de Kevin Potier, notamment :
- Kiro ;
- Le Marchand de Réalités ;
- les personnages associés ;
- les univers fictifs ;
- les illustrations ;
- les archives narratives ;
- les variantes visuelles ;
peuvent évoluer afin d’assurer une meilleure protection des œuvres et de leurs exploitations numériques.
Le visuel du personnage fictif nommé « Kiro » présenté sur ce site est protégé par le droit d’auteur et fait l’objet d’un dépôt de dessin & modèle enregistré auprès de l’INPI. Le dépôt concerne exclusivement l’apparence visuelle du personnage et non le nom « Kiro » en tant que marque.
17.9 Absence de renonciation
Le fait de modifier ou de ne pas modifier immédiatement certaines dispositions de la présente politique ne constitue pas :
- une renonciation aux droits ;
- une autorisation implicite ;
- une limitation des protections applicables ;
- une validation d’un usage non autorisé.
Tous les droits demeurent expressément réservés.
17.10 Date de dernière mise à jour
La présente politique peut mentionner une date de dernière mise à jour afin d’informer les utilisateurs des modifications récentes.
Exemple :
Dernière mise à jour : 10 mai 2026
Cette date est fournie à titre informatif et ne limite pas les droits de Kevin Potier ni l’application des protections prévues par la loi.