16. Limitation de responsabilité

16.1 Principe général

Le site kevin-potier.com est fourni à titre informatif, créatif, artistique et éditorial.

Kevin Potier met en œuvre des moyens raisonnables afin d’assurer :

la qualité des contenus publiés ;
l’accessibilité du site ;
la sécurité générale du service ;
la cohérence des informations diffusées ;
le respect des droits de propriété intellectuelle.

Toutefois, aucune garantie absolue ne peut être apportée concernant :

la disponibilité permanente du site ;
l’absence totale d’erreurs ;
l’absence d’interruptions ;
l’absence de bugs ;
l’exactitude complète de tous les contenus ;
la compatibilité avec tous les systèmes ;
l’absence d’incident technique ou de sécurité.

L’utilisateur utilise le site sous sa responsabilité exclusive.

16.2 Disponibilité du site

Kevin Potier ne garantit pas que le site sera accessible :

sans interruption ;
sans ralentissement ;
sans erreur technique ;
sans maintenance ;
sans incident réseau ;
sans interruption liée à un tiers.

Le site peut être :

suspendu ;
limité ;
modifié ;
interrompu ;
mis à jour ;
désactivé temporairement ou définitivement ;

sans préavis, notamment pour :

maintenance ;
sécurité ;
évolution technique ;
contraintes légales ;
problème d’hébergement ;
force majeure.

16.3 Exactitude et mise à jour des contenus

Malgré le soin apporté à la rédaction des contenus, des erreurs, omissions, imprécisions ou informations obsolètes peuvent exister.

Les contenus présents sur le site :

sont fournis à titre informatif ;
peuvent évoluer ;
peuvent être modifiés à tout moment ;
ne constituent pas nécessairement un engagement contractuel.

Kevin Potier ne garantit pas :

l’exactitude absolue ;
l’exhaustivité ;
l’actualité permanente ;
l’absence d’erreurs ;
l’adéquation des contenus à un besoin particulier.

16.4 Responsabilité liée à l’utilisation du site

Kevin Potier ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant notamment :

de l’utilisation du site ;
de l’impossibilité d’accéder au site ;
d’un dysfonctionnement ;
d’une incompatibilité technique ;
d’une perte de données ;
d’un problème de sécurité ;
d’un téléchargement ;
d’une erreur de contenu ;
d’une interruption de service ;
d’un incident réseau ;
d’un usage inapproprié des contenus.

Cela inclut notamment :

les pertes financières ;
les pertes de données ;
les interruptions d’activité ;
les préjudices commerciaux ;
les pertes indirectes ;
les dommages immatériels.

16.5 Contenus tiers et liens externes

Le site peut contenir :

des liens externes ;
des contenus intégrés ;
des services tiers ;
des médias embarqués ;
des outils externes ;
des plugins ;
des scripts tiers.

Kevin Potier n’exerce aucun contrôle sur ces éléments externes et ne peut être tenu responsable :

de leur contenu ;
de leur fonctionnement ;
de leur disponibilité ;
de leur sécurité ;
de leurs politiques ;
de leurs pratiques ;
des dommages pouvant résulter de leur utilisation.

L’utilisateur accède aux services tiers sous sa propre responsabilité.

16.6 Contenus générés ou publiés par des utilisateurs

Lorsque des contenus utilisateurs sont publiés ou transmis via le site, Kevin Potier agit principalement comme hébergeur ou intermédiaire technique dans les limites prévues par la loi applicable.

Les utilisateurs demeurent seuls responsables :

des contenus qu’ils publient ;
des informations transmises ;
des violations éventuelles ;
des atteintes aux droits de tiers ;
des usages réalisés via le site.

Kevin Potier ne garantit pas :

la véracité ;
la légalité ;
l’exactitude ;
ou la fiabilité des contenus publiés par des tiers.

16.7 Sécurité informatique

Bien que des mesures raisonnables puissent être mises en œuvre pour protéger le site, Kevin Potier ne garantit pas :

l’absence totale de vulnérabilités ;
l’absence de virus ;
l’absence de logiciels malveillants ;
l’absence d’attaques informatiques ;
l’absence d’accès non autorisés ;
l’absence d’altération des données.

L’utilisateur est responsable de la protection :

de son matériel ;
de ses logiciels ;
de sa connexion ;
de ses sauvegardes ;
de sa sécurité informatique.

16.8 Utilisation des contenus

L’utilisateur est seul responsable de l’usage qu’il fait des contenus du site.

Kevin Potier ne pourra être tenu responsable :

d’une mauvaise interprétation ;
d’une utilisation inappropriée ;
d’une utilisation illégale ;
d’une réutilisation non autorisée ;
d’une exploitation par un tiers ;
d’une violation des droits causée par un utilisateur.

Toute utilisation des contenus doit être effectuée dans le respect :

de la loi ;
des présentes conditions ;
des droits de propriété intellectuelle.

16.9 Absence de conseil professionnel

Sauf mention contraire explicite, les contenus publiés sur le site :

ne constituent pas un conseil juridique ;
ne constituent pas un conseil professionnel ;
ne constituent pas un engagement contractuel ;
ne remplacent pas un avis spécialisé.

Les utilisateurs restent responsables de vérifier les informations avant toute utilisation ou décision.

16.10 Force majeure

Kevin Potier ne pourra être tenu responsable en cas de force majeure ou d’événement échappant raisonnablement à son contrôle, notamment :

catastrophe naturelle ;
panne réseau ;
attaque informatique ;
interruption d’hébergement ;
défaillance d’un prestataire ;
conflit social ;
décision administrative ;
restriction technique ;
panne électrique ;
événement exceptionnel.

16.11 Limitation maximale autorisée par la loi

Dans toute la mesure permise par la législation applicable, la responsabilité de Kevin Potier est limitée aux seuls dommages directs, certains et prouvés résultant exclusivement d’une faute qui lui serait directement imputable.

Les limitations prévues dans cette section s’appliquent dans les limites autorisées par le droit applicable.

16.12 Absence de renonciation aux droits

Le fait pour Kevin Potier de ne pas exercer immédiatement un droit, une action ou une procédure ne constitue pas :

une renonciation à ses droits ;
une acceptation d’une situation ;
une validation d’un usage ;
une renonciation à agir ultérieurement.