15. Licences spécifiques et exceptions éventuelles

15.1 Principe général

Sauf mention contraire explicite, l’ensemble des contenus présents sur le site kevin-potier.com est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure soumis au régime général de protection décrit dans la présente politique Copyright.

Aucune licence libre, open source, Creative Commons ou autorisation générale de réutilisation n’est accordée par défaut concernant :

les textes ;
les romans ;
les univers fictifs ;
les personnages ;
les illustrations ;
les images ;
les logos ;
les archives ;
les contenus narratifs ;
les créations graphiques ;
les éléments multimédias ;
les contenus techniques ;
les contenus liés à Kiro ;
les contenus liés à Le Marchand de Réalités.

Tous les droits non expressément accordés demeurent réservés.

Le visuel du personnage fictif nommé « Kiro » présenté sur ce site est protégé par le droit d’auteur et fait l’objet d’un dépôt de dessin & modèle enregistré auprès de l’INPI. Le dépôt concerne exclusivement l’apparence visuelle du personnage et non le nom « Kiro » en tant que marque.

15.2 Contenus pouvant faire l’objet d’une licence particulière

Dans certains cas, certains contenus spécifiques peuvent être publiés sous :

une licence particulière ;
une autorisation limitée ;
une licence open source ;
une licence Creative Commons ;
une autorisation ponctuelle ;
une licence commerciale ;
une licence de diffusion spécifique.

Lorsqu’une licence particulière s’applique, celle-ci est indiquée :

sur la page concernée ;
dans la description du contenu ;
dans les crédits ;
dans les métadonnées ;
dans un document joint ;
ou dans toute autre mention clairement identifiable.

En cas de contradiction entre une licence spécifique et la présente politique générale, la licence spécifique applicable au contenu concerné prévaut uniquement pour ce contenu précis.

15.3 Licences Creative Commons

Certains contenus tiers présents sur le site peuvent être utilisés sous licence Creative Commons ou licence équivalente.

Selon les cas, ces licences peuvent imposer :

une attribution obligatoire ;
une interdiction d’usage commercial ;
une interdiction de modification ;
un partage sous les mêmes conditions ;
des limitations de diffusion.

Les utilisateurs souhaitant réutiliser un contenu concerné doivent vérifier :

le type exact de licence ;
les conditions applicables ;
les obligations d’attribution ;
les restrictions éventuelles.

L’absence de mention visible ne signifie pas qu’un contenu est sous licence Creative Commons.

15.4 Composants open source et logiciels tiers

Le site peut utiliser :

WordPress ;
des extensions ;
des bibliothèques logicielles ;
des frameworks ;
des scripts ;
des composants techniques open source ou tiers.

Ces éléments restent soumis à leurs propres licences, notamment :

GPL ;
MIT ;
Apache ;
BSD ;
licences commerciales ;
licences propriétaires.

La présente politique Copyright ne modifie pas les droits accordés par ces licences tierces.

15.5 Licences commerciales ou autorisations spécifiques

Kevin Potier peut, dans certains cas, accorder des licences ou autorisations particulières permettant :

une republication ;
une utilisation éditoriale ;
une utilisation médiatique ;
une utilisation promotionnelle ;
une diffusion contrôlée ;
une collaboration artistique ;
une exploitation commerciale limitée.

Ces autorisations doivent obligatoirement :

être accordées par écrit ;
préciser les contenus concernés ;
définir le périmètre d’utilisation ;
préciser la durée ;
préciser le territoire ;
définir les restrictions éventuelles ;
préciser les mentions de crédit obligatoires.

15.6 Exceptions légales

Certaines utilisations limitées peuvent être autorisées par la loi applicable, notamment :

la courte citation ;
certaines exceptions pédagogiques ;
certaines utilisations à des fins d’information ;
certaines exceptions techniques temporaires ;
certaines exceptions prévues par le droit d’auteur.

Ces exceptions :

restent strictement encadrées ;
doivent être interprétées de manière restrictive ;
ne permettent pas une exploitation abusive ;
ne doivent pas porter atteinte à l’exploitation normale des œuvres ;
ne doivent pas causer un préjudice injustifié aux droits de l’auteur.

15.7 Absence de licence implicite

Le fait :

qu’un contenu soit accessible publiquement ;
qu’un contenu soit indexé ;
qu’un contenu soit partageable ;
qu’un contenu soit visible sur Internet ;
qu’un contenu soit publié sur un réseau social ;
qu’un contenu soit techniquement téléchargeable ;

ne constitue pas une licence implicite d’utilisation, de reproduction ou d’exploitation.

Aucun droit n’est accordé en dehors de ceux expressément prévus par :

la loi applicable ;
une licence spécifique ;
une autorisation écrite préalable.

15.8 Interdiction d’extension abusive des licences

Une licence ou autorisation accordée pour un contenu précis ne s’étend pas automatiquement :

aux autres contenus du site ;
aux autres œuvres ;
aux personnages ;
aux univers narratifs ;
aux illustrations ;
aux logos ;
aux archives ;
aux contenus futurs ;
aux contenus liés à Kiro ;
aux contenus liés à Le Marchand de Réalités.

Toute nouvelle utilisation nécessite une vérification ou une autorisation distincte.

15.9 Utilisations interdites malgré certaines licences

Même lorsqu’un contenu est soumis à une licence autorisant certains usages, il peut rester interdit :

de supprimer les crédits ;
de modifier l’œuvre de manière trompeuse ;
de porter atteinte à l’intégrité de l’œuvre ;
d’utiliser les contenus pour entraîner une intelligence artificielle sans autorisation ;
de créer une confusion sur l’origine des contenus ;
d’usurper l’identité de l’auteur ;
de contourner les limitations prévues par la licence.

15.10 Révocation ou modification des autorisations

Sauf disposition légale contraire ou engagement contractuel spécifique, Kevin Potier se réserve le droit :

de modifier certaines autorisations ;
de retirer certaines permissions ;
de limiter certains usages futurs ;
de mettre à jour les conditions applicables ;
de suspendre certaines licences accordées en cas d’abus ou de non-respect des conditions.

Les modifications ne remettent pas nécessairement en cause les utilisations déjà valablement autorisées avant leur entrée en vigueur.

15.11 Vérification des droits avant réutilisation

Avant toute réutilisation d’un contenu présent sur le site, il appartient à l’utilisateur de vérifier :

si le contenu est original ou tiers ;
si une licence spécifique existe ;
si une autorisation préalable est nécessaire ;
si des restrictions particulières s’appliquent ;
si une attribution est obligatoire ;
si l’usage envisagé est autorisé.

En cas de doute, une demande écrite préalable est fortement recommandée.