11. Demande d’autorisation

11.1 Principe général

Toute utilisation des contenus du site kevin-potier.com qui dépasse la simple consultation personnelle, privée et non commerciale doit faire l’objet d’une autorisation écrite préalable de Kevin Potier.

Aucune reproduction, adaptation, diffusion, republication, modification, traduction, exploitation commerciale ou utilisation dans un projet tiers ne peut être réalisée sans accord explicite.

L’absence de réponse à une demande d’autorisation ne vaut jamais acceptation.

11.2 Contenus concernés par une demande d’autorisation

Une autorisation est notamment nécessaire pour utiliser :

un texte ;
un extrait important ;
une illustration ;
une image ;
un logo ;
une archive ;
une page du site ;
un document téléchargeable ;
un élément graphique ;
un personnage ;
un univers fictif ;
une variante de personnage ;
un élément narratif ;
une création liée à Kiro ;
une création liée à Le Marchand de Réalités ;
un contenu destiné à l’entraînement ou à l’analyse par intelligence artificielle.

Le visuel du personnage fictif nommé « Kiro » présenté sur ce site est protégé par le droit d’auteur et fait l’objet d’un dépôt de dessin & modèle enregistré auprès de l’INPI. Le dépôt concerne exclusivement l’apparence visuelle du personnage et non le nom « Kiro » en tant que marque.

11.3 Usages nécessitant une autorisation écrite

Une autorisation écrite préalable est obligatoire pour :

republier un contenu sur un autre site ;
utiliser un visuel dans une vidéo ;
utiliser une image dans un article ;
intégrer un contenu dans un livre, mémoire, dossier, support de formation ou présentation ;
traduire un texte ;
adapter une œuvre ;
créer une œuvre dérivée ;
exploiter un personnage ou un univers fictif ;
utiliser un logo ou une identité visuelle ;
vendre un produit ou service contenant un élément du site ;
utiliser les contenus à des fins commerciales, publicitaires ou promotionnelles ;
intégrer les contenus dans une base de données ;
utiliser les contenus dans un système automatisé ou une intelligence artificielle.

11.4 Modalités de demande

Toute demande d’autorisation doit être adressée à Kevin Potier via le formulaire de contact disponible sur le site ou par tout moyen de contact indiqué dans les mentions légales.

La demande doit être claire, complète et suffisamment précise pour permettre son examen.

Elle doit indiquer notamment :

l’identité complète du demandeur ;
le nom de l’organisation, société, association ou projet concerné, le cas échéant ;
les coordonnées de contact ;
le contenu exact concerné ;
l’URL de la page concernée ;
l’usage envisagé ;
le support de diffusion prévu ;
le territoire de diffusion ;
la durée d’utilisation souhaitée ;
le caractère commercial ou non commercial de l’utilisation ;
les modifications envisagées ;
le public visé ;
les éventuels partenaires ou plateformes concernées.

11.5 Examen de la demande

Kevin Potier se réserve le droit :

d’accepter la demande ;
de refuser la demande ;
de demander des informations complémentaires ;
de limiter l’autorisation à certains usages ;
de fixer des conditions particulières ;
de demander une mention de crédit spécifique ;
de demander une rémunération ou une licence selon l’usage envisagé.

Le refus d’autorisation n’a pas à être motivé.

11.6 Forme de l’autorisation

Toute autorisation doit être donnée par écrit.

Elle peut notamment prendre la forme :

d’un courrier électronique explicite ;
d’un contrat ;
d’une licence écrite ;
d’un accord signé ;
d’une autorisation ponctuelle clairement formulée.

Une autorisation orale, implicite, supposée ou déduite du silence de Kevin Potier n’est pas valable.

11.7 Portée de l’autorisation accordée

Sauf indication contraire écrite, toute autorisation accordée est :

personnelle ;
limitée ;
non exclusive ;
non transférable ;
non cessible ;
révocable en cas de non-respect des conditions ;
limitée à l’usage expressément autorisé ;
limitée à la durée, au support et au territoire prévus.

Toute utilisation différente de celle autorisée nécessite une nouvelle demande.

11.8 Mentions obligatoires en cas d’autorisation

Lorsque l’utilisation est autorisée, Kevin Potier peut exiger une mention de crédit, par exemple :

© Kevin Potier — Tous droits réservés.

Ou, selon le contenu concerné :

Kiro — personnage original créé par Kevin Potier.

Le Marchand de Réalités — œuvre originale de Kevin Potier.

La mention exacte pourra être précisée dans l’autorisation accordée.

11.9 Retrait ou suspension de l’autorisation

Kevin Potier se réserve le droit de retirer ou suspendre une autorisation en cas :

de non-respect des conditions accordées ;
d’utilisation abusive ;
d’utilisation trompeuse ;
d’atteinte à l’intégrité de l’œuvre ;
d’atteinte à l’image de Kevin Potier ;
d’usage différent de celui prévu ;
de diffusion sur un support non autorisé ;
de violation des droits de propriété intellectuelle.

En cas de retrait, l’utilisateur devra cesser immédiatement toute exploitation du contenu concerné.

11.10 Absence d’autorisation rétroactive

Une utilisation réalisée sans autorisation préalable ne devient pas licite du seul fait d’une demande envoyée après coup.

Kevin Potier peut refuser toute régularisation et demander :

le retrait immédiat du contenu ;
la suppression des copies ;
la cessation de l’exploitation ;
une indemnisation ;
toute mesure nécessaire à la protection de ses droits.

11.11 Conservation des preuves d’autorisation

Toute personne bénéficiant d’une autorisation doit conserver la preuve écrite de celle-ci pendant toute la durée d’utilisation du contenu concerné.

En cas de contestation, l’utilisateur devra être en mesure de démontrer :

l’existence de l’autorisation ;
sa date ;
son périmètre ;
les conditions applicables ;
le respect des limites prévues.