8. Gestion des contenus tiers

8.1 Principe général

Certains éléments présents sur le site kevin-potier.com peuvent provenir de sources tierces ou être utilisés grâce à une licence, une autorisation, une mise à disposition libre ou un outil technique externe.

Ces contenus ne deviennent pas la propriété de Kevin Potier du seul fait de leur présence sur le site.

Ils restent soumis aux droits, licences, conditions d’utilisation et restrictions définis par leurs auteurs, éditeurs, fournisseurs ou titulaires respectifs.

8.2 Types de contenus tiers concernés

Les contenus tiers peuvent notamment inclure :

images issues de banques d’images ;
photographies libres de droits ;
images sous licence ;
éléments graphiques fournis par WordPress ;
icônes ;
polices de caractères ;
thèmes WordPress ;
extensions WordPress ;
bibliothèques techniques ;
scripts externes ;
vidéos intégrées ;
contenus embarqués depuis des plateformes tierces ;
liens vers des sites externes ;
outils de mesure d’audience ;
outils de sécurité ;
outils de gestion des cookies ;
services d’hébergement ou de diffusion de contenus.

8.3 Respect des droits des tiers

Kevin Potier s’efforce d’utiliser uniquement des contenus :

créés personnellement ;
libres de droits ;
sous licence autorisant leur utilisation ;
fournis par des outils légalement utilisés ;
ou utilisés avec autorisation.

Lorsque des contenus tiers sont utilisés, leurs droits demeurent pleinement applicables.

Aucune disposition de la présente page ne doit être interprétée comme accordant aux visiteurs un droit de réutilisation sur ces contenus.

8.4 Banques d’images, ressources libres de droits et licences

Certaines images, illustrations, icônes ou ressources visuelles peuvent provenir de banques d’images, de bibliothèques graphiques ou de ressources mises à disposition sous licence.

Selon les cas, ces ressources peuvent être :

libres de droits ;
sous licence gratuite ;
sous licence commerciale ;
sous licence Creative Commons ;
sous licence CC0 ;
fournies par WordPress ou un thème ;
soumises à conditions d’attribution ;
limitées à certains usages.

L’expression « libre de droits » ne signifie pas nécessairement que le contenu est librement réutilisable sans condition.

Les visiteurs doivent vérifier les licences applicables directement auprès du fournisseur ou titulaire concerné avant toute réutilisation.

8.5 WordPress, thème, extensions et composants techniques

Le site peut utiliser WordPress, un thème personnalisé ou modifié, ainsi que diverses extensions, bibliothèques, scripts ou composants techniques.

Ces éléments peuvent être soumis à leurs propres licences, notamment :

licences open source ;
licences GPL ;
licences commerciales ;
licences propriétaires ;
licences de bibliothèques tierces.

Les droits relatifs à ces éléments appartiennent à leurs auteurs, développeurs, éditeurs ou communautés respectives.

Toute réutilisation de ces composants doit respecter leurs licences propres.

8.6 Contenus intégrés ou embarqués

Le site peut intégrer des contenus provenant de plateformes externes, par exemple :

vidéos ;
lecteurs multimédias ;
cartes ;
boutons de partage ;
publications intégrées ;
formulaires ;
outils de sécurité ;
contenus sociaux ;
widgets.

Ces contenus intégrés peuvent être soumis :

aux conditions d’utilisation de la plateforme concernée ;
à leurs propres règles de confidentialité ;
à leurs propres règles relatives aux cookies ;
aux droits de leurs auteurs ou titulaires.

La présence d’un contenu intégré sur le site ne signifie pas que Kevin Potier en détient les droits complets.

8.7 Crédits et attributions

Lorsque cela est requis par la licence applicable, les crédits, mentions d’auteur, liens de licence ou attributions nécessaires sont indiqués sur le site, dans la page concernée, dans les mentions légales, dans une légende, ou dans toute autre section appropriée.

Les mentions de crédit peuvent notamment préciser :

le nom de l’auteur ;
le nom de la plateforme ;
le type de licence ;
le lien vers la licence ;
les éventuelles modifications apportées ;
les restrictions d’utilisation.

L’absence de crédit visible ne signifie pas nécessairement que le contenu est libre de droits ou librement réutilisable.

8.8 Contenus appartenant à des tiers mais modifiés ou adaptés

Certains contenus tiers peuvent être adaptés, recadrés, modifiés, intégrés dans une composition, optimisés ou utilisés dans le cadre d’une création plus large, uniquement lorsque leur licence le permet.

Dans ce cas :

les droits du contenu tiers original restent applicables ;
les droits de l’auteur initial sont respectés ;
les conditions de licence demeurent applicables ;
les ajouts originaux réalisés par Kevin Potier peuvent être protégés séparément.

Une adaptation autorisée d’un contenu tiers ne rend pas automatiquement le contenu librement réutilisable par les visiteurs.

8.9 Signalement d’un contenu tiers problématique

Si une personne estime qu’un contenu présent sur le site porte atteinte à ses droits ou a été utilisé sans autorisation suffisante, elle peut contacter Kevin Potier via le formulaire de contact du site.

Le signalement doit, dans la mesure du possible, contenir :

l’identité du demandeur ;
la qualité du demandeur ;
le contenu concerné ;
l’URL exacte de la page concernée ;
la description du droit revendiqué ;
les justificatifs de titularité ;
la nature de la demande ;
tout élément permettant de vérifier la réclamation.

Après réception, Kevin Potier pourra examiner la demande et, si nécessaire, modifier, créditer, suspendre ou retirer le contenu concerné.

8.10 Absence de garantie de réutilisation

Les visiteurs ne doivent pas supposer qu’un contenu présent sur le site est librement réutilisable.

Avant toute réutilisation d’un contenu provenant du site, il est recommandé de :

vérifier s’il s’agit d’un contenu original de Kevin Potier ;
vérifier s’il s’agit d’un contenu tiers ;
consulter les licences applicables ;
demander une autorisation écrite en cas de doute.

Toute réutilisation non autorisée d’un contenu tiers peut engager la responsabilité de la personne qui le réutilise.

8.11 Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites, plateformes ou ressources externes.

Ces liens sont fournis à titre informatif.

Kevin Potier n’exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et ne peut être tenu responsable :

de leurs contenus ;
de leurs pratiques ;
de leurs licences ;
de leurs conditions d’utilisation ;
de leurs politiques de confidentialité ;
de leurs cookies ;
de leurs éventuelles modifications.

Les utilisateurs sont invités à consulter les conditions propres aux sites tiers avant toute utilisation de leurs contenus.