Copyright – Article 5 : Utilisations autorisées

5. Utilisations autorisées

5.1 Principe général d’utilisation autorisée

Sous réserve du respect des présentes conditions, les utilisateurs du site kevin-potier.com sont autorisés à consulter les contenus du site dans un cadre strictement personnel, privé, informatif et non commercial.

Toute utilisation des contenus doit respecter :

  • les droits de propriété intellectuelle ;
  • les droits d’auteur ;
  • l’intégrité des œuvres ;
  • l’identité des créations ;
  • les présentes règles d’utilisation.

Les autorisations mentionnées dans cette section constituent des tolérances limitées et ne confèrent aucun transfert de propriété intellectuelle ni aucune licence générale d’exploitation.


5.2 Consultation personnelle et privée

Les utilisateurs sont autorisés à :

  • consulter librement les pages du site ;
  • lire les contenus publiés ;
  • naviguer sur les différentes sections du site ;
  • afficher les contenus sur leurs appareils personnels ;
  • conserver temporairement certaines données dans le cache de leur navigateur ;
  • imprimer ponctuellement certains contenus pour un usage strictement privé et non commercial.

Cette utilisation doit rester raisonnable et conforme à la finalité normale du site.


5.3 Partage de liens vers le site

Les utilisateurs sont autorisés à :

  • partager les liens des pages du site ;
  • publier des URL du site ;
  • recommander les contenus ;
  • référencer publiquement le site ;
  • partager les publications sur les réseaux sociaux.

Le partage doit :

  • respecter l’intégrité des contenus ;
  • ne pas être trompeur ;
  • ne pas porter atteinte à l’image de Kevin Potier ;
  • ne pas créer de confusion sur l’origine des contenus.

Le partage ne doit pas laisser croire à :

  • un partenariat officiel ;
  • une autorisation commerciale ;
  • une affiliation inexistante ;
  • une propriété tierce des contenus.

5.4 Citations courtes

Les courtes citations peuvent être autorisées dans les limites prévues par la loi applicable, notamment lorsqu’elles :

  • sont justifiées par un objectif critique, informatif, pédagogique ou analytique ;
  • restent limitées en volume ;
  • respectent l’intégrité du contenu cité ;
  • mentionnent clairement la source ;
  • mentionnent le nom de l’auteur lorsque cela est applicable ;
  • incluent un lien vers la page d’origine lorsque cela est techniquement possible.

Les citations ne doivent pas :

  • reproduire une partie substantielle du contenu ;
  • permettre de reconstituer l’œuvre originale ;
  • détourner le sens du contenu ;
  • nuire aux intérêts légitimes de l’auteur.

5.5 Partage sur les réseaux sociaux

Les utilisateurs peuvent partager les contenus du site via les fonctionnalités normales de partage proposées par :

  • les réseaux sociaux ;
  • les navigateurs ;
  • les plateformes de communication ;
  • les outils de messagerie.

Cela inclut notamment :

  • le partage d’un lien ;
  • l’affichage automatique d’un aperçu ;
  • l’intégration des métadonnées prévues pour le partage social.

Toute republication intégrale des contenus sur une plateforme tierce reste interdite sans autorisation écrite préalable.


5.6 Référencement naturel et moteurs de recherche

Les moteurs de recherche et services d’indexation standards peuvent accéder aux contenus publics du site dans le cadre normal du référencement web, sous réserve du respect :

  • des directives techniques du site ;
  • du fichier robots.txt ;
  • des balises d’indexation ;
  • des limitations techniques mises en place ;
  • des règles raisonnables de consultation automatisée.

Cette autorisation ne s’étend pas :

  • aux systèmes de scraping massif ;
  • aux collectes automatisées abusives ;
  • aux bases de données commerciales ;
  • aux outils d’entraînement d’intelligence artificielle ;
  • aux systèmes de republication automatisée.

5.7 Usage pédagogique ou informatif limité

Une utilisation limitée de certains contenus peut être tolérée dans un cadre :

  • éducatif ;
  • universitaire ;
  • analytique ;
  • informatif ;
  • journalistique ;

à condition :

  • de citer clairement la source ;
  • de respecter l’intégrité des contenus ;
  • de ne pas reproduire une partie substantielle des œuvres ;
  • de ne pas porter atteinte aux intérêts de l’auteur ;
  • de ne pas concurrencer l’exploitation normale des contenus.

Toute utilisation extensive nécessite une autorisation écrite préalable.


5.8 Captures d’écran et aperçus

Les captures d’écran ponctuelles ou aperçus limités peuvent être tolérés lorsqu’ils :

  • servent à présenter le site ;
  • illustrent un commentaire ;
  • permettent une analyse ou une critique ;
  • restent raisonnables et proportionnés ;
  • mentionnent clairement la source.

Les captures ne doivent pas :

  • reproduire massivement les contenus ;
  • supprimer les crédits ;
  • masquer l’origine ;
  • permettre une réutilisation autonome des contenus.

5.9 Utilisation temporaire liée au fonctionnement technique

Certaines reproductions techniques temporaires nécessaires au fonctionnement normal d’Internet peuvent être autorisées, notamment :

  • mise en cache navigateur ;
  • indexation standard ;
  • affichage CDN ;
  • optimisation réseau ;
  • sauvegardes techniques temporaires.

Ces reproductions ne constituent pas un droit général d’exploitation des contenus.


5.10 Utilisations nécessitant une autorisation préalable

Les utilisations suivantes nécessitent systématiquement une autorisation écrite préalable :

  • republication complète ;
  • adaptation ;
  • traduction ;
  • commercialisation ;
  • impression publique ;
  • diffusion audiovisuelle ;
  • utilisation marketing ;
  • exploitation publicitaire ;
  • intégration dans un produit ou service ;
  • publication dans une base documentaire ;
  • réutilisation des personnages ;
  • utilisation des logos ;
  • création d’œuvres dérivées ;
  • exploitation des univers narratifs ;
  • entraînement d’intelligence artificielle ;
  • scraping automatisé ;
  • archivage massif ;
  • collecte de données à grande échelle.

L’absence de réponse à une demande d’autorisation ne vaut jamais acceptation implicite.


5.11 Limitation des autorisations accordées

Les utilisations autorisées dans cette section :

  • sont limitées ;
  • révocables ;
  • non exclusives ;
  • non transférables ;
  • accordées à titre personnel uniquement.

Kevin Potier se réserve le droit de retirer ou limiter certaines autorisations à tout moment, notamment en cas :

  • d’abus ;
  • d’utilisation trompeuse ;
  • d’atteinte aux droits ;
  • d’exploitation excessive ;
  • de risque pour l’intégrité des œuvres ;
  • de non-respect des présentes conditions.