4. Propriété intellectuelle

4.1 Principe général

L’ensemble des contenus originaux présents sur le site kevin-potier.com est protégé par le droit de la propriété intellectuelle, notamment par le droit d’auteur, dès lors qu’ils présentent un caractère original.

Cette protection s’applique sans qu’aucun dépôt, enregistrement ou formalité particulière ne soit nécessaire.

Le fait qu’un contenu soit publié en ligne, accessible gratuitement ou consultable par le public ne signifie pas qu’il est libre de droits.

L’accès au site autorise uniquement la consultation des contenus dans un cadre personnel, privé et non commercial, sauf autorisation écrite préalable.

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4.2 Droit d’auteur

Les œuvres originales publiées sur le site sont protégées par le droit d’auteur.

Cette protection concerne notamment :

• les textes ;
• romans ;
• récits ;
• personnages ;
• univers fictifs dans leur expression originale ;
• descriptions ;
• dialogues ;
• illustrations ;
• images ;
• créations graphiques ;
• logos originaux ;
• compositions visuelles ;
• mises en page originales ;
• documents narratifs ;
• archives fictives ;
• contenus multimédias.

Le droit d’auteur protège l’expression originale d’une œuvre, c’est-à-dire la manière concrète dont une idée, un univers, un personnage ou un concept est exprimé.

Les idées, thèmes, principes généraux ou concepts abstraits ne sont pas protégés en tant que tels. En revanche, leur mise en forme originale, leur développement narratif, leur représentation graphique, leur combinaison particulière et leur expression concrète peuvent être protégés.

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4.3 Droits patrimoniaux

Kevin Potier conserve l’ensemble des droits patrimoniaux attachés à ses créations originales, sauf mention contraire explicite.

Ces droits comprennent notamment :

• le droit de reproduction ;
• le droit de représentation ;
• le droit de diffusion ;
• le droit d’adaptation ;
• le droit de traduction ;
• le droit de modification ;
• le droit de distribution ;
• le droit de publication ;
• le droit d’exploitation commerciale ;
• le droit de mise à disposition du public ;
• le droit d’autoriser ou d’interdire toute utilisation des œuvres.

Toute exploitation des contenus du site nécessite une autorisation écrite préalable, sauf exception prévue par la loi.

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4.4 Droits moraux

Conformément au droit français, Kevin Potier conserve ses droits moraux sur ses œuvres originales.

Ces droits comprennent notamment :

• le droit au respect de son nom ;
• le droit au respect de sa qualité d’auteur ;
• le droit au respect de l’intégrité de ses œuvres ;
• le droit de divulgation ;
• le droit de retrait ou de repentir dans les conditions prévues par la loi.

Toute modification, déformation, altération, détournement ou présentation trompeuse d’une création originale est interdite si elle porte atteinte à l’intégrité de l’œuvre ou à la qualité de son auteur.

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4.5 Marques, noms, titres et signes distinctifs

Les noms, titres, logos, signes distinctifs, identités visuelles et éléments graphiques associés au site ou aux créations de Kevin Potier peuvent bénéficier d’une protection complémentaire, notamment au titre :

• du droit d’auteur ;
• du droit des marques, si un dépôt est effectué ou applicable ;
• du droit des dessins et modèles, si un dépôt est effectué ou applicable ;
• du droit de la concurrence déloyale ;
• de la protection contre le parasitisme ;
• des règles relatives à la confusion dans l’esprit du public.

Cela peut notamment concerner :

• le nom « Kiro » ;
• le personnage « Kiro » ;
• les logos, symboles et variantes associés à Kiro ;
• le titre « Le Marchand de Réalités » ;
• les éléments visuels et narratifs associés au roman ;
• le nom de domaine kevin-potier.com ;
• l’identité visuelle du site.

L’absence de dépôt de marque ne signifie pas que ces éléments sont librement réutilisables.

Toute utilisation susceptible de créer une confusion avec le site, ses contenus, ses œuvres ou l’identité de Kevin Potier est interdite.

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4.6 Protection des bases de données

Les bases de données, catalogues, archives, classements, listes, structures de contenus, regroupements d’informations et organisations éditoriales présents sur le site peuvent être protégés par le droit d’auteur et/ou par le droit spécifique des producteurs de bases de données.

Il est interdit, sans autorisation écrite préalable :

• d’extraire une partie substantielle d’une base de données ;
• de réutiliser une partie substantielle des contenus ;
• de procéder à des extractions répétées et systématiques ;
• de reconstituer une base de données à partir du site ;
• d’automatiser la collecte des contenus ;
• de republier ou redistribuer les contenus extraits.

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4.7 Logiciels, code et éléments techniques

Les éléments techniques originaux du site, lorsqu’ils existent, peuvent être protégés par le droit d’auteur applicable aux logiciels et créations numériques.

Cela peut inclure :

• le code source original ;
• les scripts personnalisés ;
• les développements spécifiques ;
• les interfaces ;
• les modèles de pages ;
• les intégrations techniques ;
• les bases de données ;
• les fonctionnalités originales.

Les éléments fournis par WordPress, les thèmes, extensions, bibliothèques ou composants tiers restent soumis à leurs licences respectives.

Aucune disposition de la présente page ne remet en cause les droits des auteurs ou éditeurs de ces composants tiers.

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4.8 Œuvres et contenus tiers

Certains contenus présents sur le site peuvent appartenir à des tiers ou être utilisés sous licence.

Cela peut notamment concerner :

• des images issues de banques d’images ;
• des éléments fournis par WordPress ;
• des thèmes ;
• des extensions ;
• des polices de caractères ;
• des icônes ;
• des bibliothèques techniques ;
• des contenus libres de droits ou sous licence spécifique.

Ces contenus demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs et restent soumis à leurs propres conditions d’utilisation.

Leur présence sur le site ne donne aucun droit de réutilisation aux visiteurs.

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4.9 Absence de licence implicite

Aucune disposition de cette page, ni aucune mise à disposition d’un contenu sur le site, ne doit être interprétée comme accordant automatiquement une licence d’utilisation.

Sauf mention contraire explicite, il est interdit de :

• copier ;
• reproduire ;
• télécharger à des fins de republication ;
• modifier ;
• adapter ;
• traduire ;
• diffuser ;
• republier ;
• commercialiser ;
• exploiter ;
• intégrer dans une base de données ;
• utiliser dans un système automatisé ;
• utiliser pour l’entraînement d’une intelligence artificielle ;
• créer une œuvre dérivée à partir des contenus du site.

Toute autorisation doit être accordée par écrit, de manière préalable, claire et explicite.

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4.10 Réservation de tous droits

Tous les droits non expressément accordés sont réservés.

La présente page ne limite pas les droits dont Kevin Potier dispose en vertu de la loi, notamment en matière de droit d’auteur, de droits voisins, de marques, de dessins et modèles, de bases de données, de concurrence déloyale, de parasitisme, de responsabilité civile ou pénale.

Toute utilisation non autorisée des contenus du site pourra faire l’objet d’une demande de retrait, d’une mise en demeure, d’une réclamation auprès des plateformes concernées ou de poursuites judiciaires.