2. Titulaire des droits
2.1 Identification du titulaire des droits
Sauf mention contraire explicite, les contenus originaux publiés sur le site kevin-potier.com sont la propriété de Kevin Potier, en qualité d’auteur, créateur et éditeur du site.
Kevin Potier est notamment titulaire des droits relatifs aux créations originales publiées sur le site, incluant les textes, œuvres littéraires, personnages fictifs, univers narratifs, illustrations, éléments graphiques, logos, mises en page, contenus éditoriaux et créations associées.
Cette titularité s’applique notamment aux créations suivantes :
- « Kiro », personnage fictif original créé par Kevin Potier ;
- « Le Marchand de Réalités », roman et univers narratif original créé par Kevin Potier ;
- les contenus éditoriaux, visuels et narratifs publiés sur le site ;
- les éléments originaux associés aux pages, archives, présentations, illustrations et documents disponibles sur le site.
Le visuel du personnage fictif nommé « Kiro » présenté sur ce site est protégé par le droit d’auteur et fait l’objet d’un dépôt de dessin & modèle enregistré auprès de l’INPI. Le dépôt concerne exclusivement l’apparence visuelle du personnage et non le nom « Kiro » en tant que marque.
2.2 Réserve concernant les contenus tiers
Certains éléments présents sur le site peuvent provenir de sources tierces, notamment de banques d’images, de ressources libres de droits, de contenus sous licence, d’outils WordPress, de thèmes, d’extensions, de polices, d’icônes ou d’éléments fournis par des prestataires.
Ces éléments demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.
Leur présence sur le site ne confère aucun droit d’utilisation, de reproduction ou d’exploitation aux visiteurs. Toute réutilisation de ces contenus doit respecter les conditions fixées par leurs auteurs, éditeurs ou ayants droit.
2.3 Absence de transfert de droits
L’accès au site, la consultation des pages, le téléchargement éventuel de documents ou le partage de liens ne transfèrent aucun droit de propriété intellectuelle au profit de l’utilisateur.
Toute utilisation des contenus du site est limitée à une consultation personnelle, privée et non commerciale, sauf autorisation écrite préalable de Kevin Potier ou du titulaire des droits concerné.
Aucun droit de reproduction, de représentation, d’adaptation, de modification, de traduction, de diffusion, de distribution ou d’exploitation commerciale n’est accordé implicitement.
2.4 Droits moraux
Conformément au droit français, Kevin Potier conserve ses droits moraux sur ses créations originales.
Ces droits comprennent notamment :
- le droit au respect de son nom ;
- le droit au respect de sa qualité d’auteur ;
- le droit au respect de l’intégrité de ses œuvres ;
- le droit de s’opposer à toute modification, déformation ou utilisation portant atteinte à l’esprit de ses créations.
Toute altération, modification, détournement, appropriation ou présentation trompeuse d’une œuvre originale publiée sur le site est interdite sans autorisation écrite préalable.
2.5 Coordonnées pour les demandes relatives aux droits
Pour toute demande relative aux droits d’auteur, à la propriété intellectuelle, à une autorisation d’utilisation, à un signalement de violation ou à une réclamation concernant un contenu publié sur le site, il convient de contacter Kevin Potier via le formulaire de contact disponible sur le site.
La demande doit préciser autant que possible :
- le contenu concerné ;
- l’URL de la page concernée ;
- l’usage envisagé ;
- le support de diffusion prévu ;
- la durée d’utilisation souhaitée ;
- le caractère commercial ou non commercial de l’utilisation ;
- l’identité complète du demandeur ;
- tout élément utile permettant d’évaluer la demande.
Aucune autorisation ne peut être considérée comme accordée sans réponse écrite explicite de Kevin Potier