16. Contact et signalement
Contact général
Pour toute question relative au site kevin-potier.com, à ses contenus, à son fonctionnement ou aux présentes mentions légales, les utilisateurs peuvent contacter Kevin Potier via le formulaire de contact disponible sur le site.
Les demandes peuvent notamment concerner :
- des informations générales ;
- des questions relatives aux œuvres ;
- des problèmes techniques ;
- des demandes concernant les contenus publiés ;
- ou toute autre demande liée au site.
Formulaire de contact
Le formulaire de contact accessible sur le site constitue le principal moyen de communication avec l’éditeur.
Les utilisateurs s’engagent à utiliser ce formulaire de manière raisonnable, respectueuse et conforme à la loi.
Il est notamment interdit :
- d’envoyer des messages frauduleux ;
- de transmettre des contenus illicites ;
- de diffuser des virus ou fichiers malveillants ;
- d’utiliser le formulaire à des fins de spam ;
- de harceler l’éditeur du site ;
- ou d’usurper l’identité d’un tiers.
Kevin Potier se réserve le droit d’ignorer, supprimer ou signaler tout message abusif ou contraire à la législation applicable.
Signalement d’un contenu
Toute personne souhaitant signaler :
- un contenu illicite ;
- une atteinte aux droits d’auteur ;
- une violation de propriété intellectuelle ;
- un contenu diffamatoire ;
- un problème technique ;
- un lien problématique ;
- ou un contenu susceptible de porter atteinte à des droits ;
peut effectuer une demande via le formulaire de contact du site.
Le signalement doit, dans la mesure du possible, comporter :
- l’URL exacte du contenu concerné ;
- une description précise du problème ;
- les motifs du signalement ;
- les éléments permettant d’identifier les droits concernés ;
- ainsi que les coordonnées de la personne effectuant la demande lorsque cela est nécessaire.
Demandes liées à la propriété intellectuelle
Les demandes concernant :
- les droits d’auteur ;
- les reproductions ;
- les citations ;
- les utilisations de contenus ;
- les œuvres dérivées ;
- les personnages ;
- les univers fictifs ;
- ou les créations présentes sur le site ;
doivent être adressées directement à Kevin Potier via le formulaire de contact.
Aucune autorisation implicite d’utilisation des contenus du site n’est accordée.
Délais de réponse
Kevin Potier s’efforce de traiter les demandes dans un délai raisonnable.
Toutefois, aucun délai de réponse garanti ne peut être assuré, notamment en fonction :
- du volume de demandes ;
- de la complexité des demandes ;
- des contraintes techniques ;
- ou des disponibilités.
Protection des échanges
Les informations transmises via le formulaire de contact sont traitées conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles.
Les utilisateurs sont invités à ne pas transmettre d’informations sensibles, confidentielles ou inutiles via les formulaires du site.
Conservation des messages
Les messages envoyés via le formulaire de contact peuvent être conservés pendant une durée raisonnable afin :
- d’assurer le suivi des échanges ;
- de répondre aux demandes ;
- de prévenir les abus ;
- ou de défendre les droits de Kevin Potier en cas de litige.
Usage abusif du contact
Kevin Potier se réserve le droit :
- de limiter certains échanges ;
- de bloquer certains utilisateurs ;
- d’ignorer les messages abusifs ;
- ou de prendre toute mesure appropriée en cas d’utilisation abusive des moyens de contact du site.