Charte de référencement - Article 25 : Politique anti-plagiat

25. Politique anti-plagiat

25.1 Objet de la politique anti-plagiat

La présente Politique anti-plagiat a pour objectif de protéger les contenus originaux publiés sur le Site contre :

la copie non autorisée ;
la reproduction abusive ;
le scraping ;
le vol de contenu ;
la contrefaçon ;
l’appropriation illicite ;
ou toute exploitation non autorisée des créations originales.

Le Site accorde une importance particulière à la protection :

des œuvres narratives ;
des créations graphiques ;
des univers fictifs ;
des personnages ;
des illustrations ;
des contenus rédactionnels ;
des éléments visuels ;
des concepts originaux publiés.

25.2 Définition du plagiat

Le plagiat désigne toute reproduction, imitation, appropriation ou réutilisation non autorisée d’un contenu protégé sans mention appropriée, sans autorisation ou en violation des droits applicables.

Cela peut notamment inclure :

la copie de textes ;
la reprise d’illustrations ;
la reproduction de personnages ;
la duplication de contenus visuels ;
la reprise d’éléments narratifs ;
la réutilisation de concepts originaux ;
la publication de contenus dérivés non autorisés ;
la reproduction automatisée de contenus ;
le scraping massif ;
l’utilisation des contenus pour entraîner une intelligence artificielle sans autorisation.

25.3 Créations protégées

Les créations originales publiées sur le Site bénéficient de la protection du droit d’auteur et de la propriété intellectuelle.

Sont notamment protégés :

le personnage fictif « Kiro » ;
ses variantes ;
ses designs ;
ses logos ;
ses illustrations ;
ses caractéristiques visuelles ;
son univers narratif ;
les contenus liés à « Le Marchand de Réalités » ;
les textes ;
les archives ;
les créations graphiques ;
les contenus multimédias originaux ;
les éléments rédactionnels du Site.

Le visuel du personnage fictif nommé « Kiro » présenté sur ce site est protégé par le droit d’auteur et fait l’objet d’un dépôt de dessin & modèle enregistré auprès de l’INPI. Le dépôt concerne exclusivement l’apparence visuelle du personnage et non le nom « Kiro » en tant que marque.

Ces protections s’appliquent quelle que soit la forme de diffusion du contenu.

25.4 Interdictions générales

Sauf autorisation écrite préalable, il est interdit :

de copier les contenus du Site ;
de reproduire les créations originales ;
de republier les textes ;
de modifier les illustrations ;
de créer des copies dérivées ;
d’utiliser les contenus à des fins commerciales ;
d’exploiter les personnages ou univers fictifs ;
de republier les médias ;
de réutiliser les logos ;
de créer des bases de données à partir des contenus du Site.

Toute utilisation non autorisée peut constituer une contrefaçon.

25.5 Protection des univers fictifs et personnages

Le Site protège particulièrement :

les personnages originaux ;
les concepts narratifs ;
les univers fictifs ;
les éléments de lore ;
les designs ;
les variantes graphiques ;
les éléments d’identité visuelle.

Le personnage « Kiro » constitue une création originale appartenant à Kevin Potier.

Cela inclut notamment :

son apparence ;
ses variantes ;
ses logos ;
ses éléments graphiques ;
ses représentations visuelles ;
son identité narrative ;
ses contenus associés.

Toute reproduction ou adaptation non autorisée demeure interdite.

25.6 Protection des romans et œuvres narratives

Les œuvres narratives publiées sur le Site, notamment :

« Le Marchand de Réalités » ;
ses archives ;
ses personnages ;
ses univers ;
ses textes ;
ses éléments narratifs ;
ses contenus dérivés ;

sont protégées par le droit d’auteur.

Toute reproduction intégrale ou partielle sans autorisation préalable est interdite.

25.7 Protection des illustrations et médias

Les illustrations, images, créations graphiques, logos et médias publiés sur le Site sont protégés.

Il est notamment interdit :

d’extraire les illustrations ;
de supprimer les signatures ou crédits ;
de modifier les visuels ;
de republier les images ;
d’utiliser les créations pour entraîner une IA ;
de transformer les médias sans autorisation.

Le Site peut intégrer :

des filigranes ;
des signatures ;
des protections techniques ;
des métadonnées de propriété.

25.8 Surveillance et détection du plagiat

Le Site peut mettre en œuvre différentes méthodes destinées à détecter :

les copies non autorisées ;
les réutilisations abusives ;
les contenus dupliqués ;
les reprises de textes ;
les extractions de médias ;
les reproductions illégales ;
les utilisations frauduleuses des créations.

Cela peut inclure :

recherches manuelles ;
outils de détection de duplication ;
surveillance SEO ;
analyses d’indexation ;
détection de backlinks ;
systèmes de monitoring ;
vérifications automatisées.

25.9 Signalement et demandes de retrait

Le Site se réserve le droit d’adresser :

des demandes de retrait ;
des notifications DMCA ;
des signalements aux plateformes ;
des demandes de désindexation ;
des réclamations auprès des hébergeurs ;
des procédures juridiques ;

en cas de violation des droits liés aux contenus publiés.

Les plateformes concernées peuvent notamment inclure :

moteurs de recherche ;
réseaux sociaux ;
hébergeurs ;
plateformes de contenus ;
marketplaces ;
services d’IA ;
services de partage de médias.

25.10 Protection contre le scraping

Le scraping automatisé des contenus du Site est interdit sans autorisation préalable.

Cela inclut notamment :

l’extraction massive de textes ;
la récupération d’images ;
la collecte automatisée de données ;
l’archivage non autorisé ;
la création de datasets ;
l’indexation abusive ;
l’entraînement de modèles d’intelligence artificielle.

Le Site peut mettre en œuvre des mesures techniques destinées à limiter ces pratiques.

25.11 Utilisation des contenus à des fins d’IA

Les contenus publiés sur le Site ne peuvent pas être utilisés :

pour entraîner une intelligence artificielle ;
pour alimenter des datasets ;
pour générer des œuvres dérivées automatisées ;
pour créer des clones narratifs ou graphiques ;
pour entraîner des modèles génératifs ;

sans autorisation écrite préalable de Kevin Potier.

Cette interdiction concerne notamment :

les textes ;
les illustrations ;
les personnages ;
les logos ;
les univers fictifs ;
les créations narratives ;
les médias originaux.

25.12 Citation et usage limité autorisé

Les courtes citations peuvent être autorisées dans les limites prévues par la loi applicable, sous réserve :

de mentionner clairement la source ;
de ne pas dénaturer les contenus ;
de respecter les droits d’auteur ;
de ne pas porter atteinte à l’exploitation normale des œuvres.

Toute reprise importante ou systématique demeure interdite sans autorisation.

25.13 Mesures correctives et sanctions

En cas de violation de la présente politique, le Site peut :

demander le retrait immédiat des contenus ;
procéder à des signalements ;
engager des procédures de désindexation ;
désavouer certains liens ;
restreindre certains accès ;
engager des actions juridiques ;
réclamer réparation du préjudice subi.

25.14 Responsabilité des utilisateurs et tiers

Les utilisateurs, partenaires, contributeurs ou services tiers demeurent responsables :

des contenus qu’ils publient ;
des reproductions qu’ils réalisent ;
des utilisations qu’ils font des contenus du Site ;
des traitements automatisés qu’ils mettent en œuvre.

Le Site ne saurait être tenu responsable des usages non autorisés réalisés par des tiers.

25.15 Coopération avec les plateformes et autorités

Le Site peut coopérer avec :

les hébergeurs ;
les moteurs de recherche ;
les réseaux sociaux ;
les plateformes numériques ;
les autorités compétentes ;
les organismes de protection des droits ;

afin de protéger ses créations et limiter les atteintes à la propriété intellectuelle.

25.16 Limitation de responsabilité

Le Site ne peut garantir l’absence totale :

de copies ;
de reproductions non autorisées ;
de scraping ;
de détournements de contenus ;
de violations de propriété intellectuelle.

Toutefois, le Site se réserve le droit de mettre en œuvre toute mesure jugée nécessaire afin de protéger :

ses créations originales ;
ses personnages ;
ses œuvres narratives ;
ses illustrations ;
ses contenus éditoriaux ;
et son identité visuelle.